Préavis du Conseil communal 2016-2021 -

Les extraits des préavis ne sont publiés qu'après la séance !

2019 - 2018- 2017 - 2016

Consultez les anciens procès-verbaux de la législature 2011-2016 ici

 

2019

 

Séance du 28 octobre

 

Séance du 12 septembre

  • OJ et convocation
  • Préavis 48/2019 rapport concernant une demande de crédit de CHF 55'000.-- TTC pour financer la construction d'engins sportifs appelés "Street Workout Station" comprenant barres fixes, barres parallèles et espaliers disposés sur la place de jeux proche du Pavillon
  • Préavis 49/2019 rapport concernant une demande de crédit de CHF 397'871.- TTC, suventions cantonales et fédérales de 73% non déduites, pour financer le projet d'adduction d'eau des alpages de la Genolière et des Agozats
  • Décisions


Séance du 20 juin 

  • OJ et convocation
  • Préavis 46/2019 rapport concernant les comptes 2018
  • Préavis 47/2019 partie 1 partie 2 rapport motion concernant la gestion 2018
  • Préavis 48/2019 concernant une demande de crédit de CHF 55'000.-- TTC pour financer la construction d'engins sportifs appelés "Street Workout Station" comprenant barres fixes, barres parallèles et espaliers disposés sur la place de jeux proche du Pavillon (dépôt)
  • Préavis 49/2019 concernant une demande de crédit de CHF 397'871.- TTC, suventions cantonales et fédérales de 73% non déduites, pour financer le projet d'adduction d'eau des alpages de la Genolière et des Agozats (dépôt)
  • Décisions

     

  • 2018

    Séance du 13 décembre

    •  
    • OJ et convocation
    • Préavis 41/2018 rapport concernant l'adoption du règlement communal sur l'acquisition de la bourgeoisie de Genolier
    • Préavis 42/2018 rapport concernant le budget 2019
    • Préavis 43/2018 rapports concernant une demande de crédit de CHF 96'000.-- TTC pour financer la rénovation et mise à jour du système audio-vidéo du centre communal Le Gossan ainsi que l'éclairage de l'entrée du foyer et du réfectoire
    • Préavis 44/2018 rapports concernant une demande d'autorisation de vendre une parcelle de 1360 m2 et le bâtiment qui y est construit, située à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 765'000.-- TTC 
    • Préavis 45/2018 rapports concernant une demande de crédit de CHF 82'000.-- TTC pour financer l'assainissement du parc d'éclairage public
    • Décisions

    Séance du 11 octobre

     


    Séance du 13 septembre
     Annulée


    Séance du 21 juin

     


    Séance du 22 mars

     


    2017

     Séance du 14 décembre

     

    - Décisions
    - Préavis 30/2017 et rapport - budget 2018
    - Préavis 27/2017 et rapports - vente parcelle Chèvrerie
    - Préavis 31/2017 et rapports - crédit pour local annexe CàD SA
    - Préavis 29/2017 et rapports - crédit pour réfection routes cantonales en traversée de 
      localités
    - Préavis 32/2017 - dépôt -  adoption d'un addendum au Règlement sur la protection des 
      arbres

     

    Séance du 26 octobre

    - Préavis 20/2017 et rapports - nouveau règlement évacuation et épuration des eaux
    - Préavis 23/2017 et rapports - crédit étude réfection routes
    - Préavis 25/2017 et rapports - achat bennes déchèterie
    - Préavis 26/2017 et rapports - arrêté d'imposition 2018
    - Décisions

     

    Séance du 21 septembre

    Décisions

     

     

    Séance du 21 juin

    - Préavis 24/2017 et rapports - demande autorisation vente parcelle No 325
    - Préavis 22/2017 et rapports - remise en état ancienne déchèterie
    - Préavis 21/2017 et rapports - crédit supplémentaire caserne

     

    Séance du 1er juin

    - Préavis 19/2017 et rapports - adoption PPA à la Joy
    - Préavis 18/2017 et rapports - autorisation vente parcelle à la chèvrerie
    - Préavis 17/2017 et rapport - rapport gestion 2016
    Préavis 16/2017 et rapport  comptes 2016

     

    Séance du 23 mars

    - Préavis 14-2017 et rapport - prêt Frs 500'000.-- à la Fondation du Bois-de-Chênes
    - Préavis 13-2017 et rapports - nouveau règlement distribution eau

     

    2016

     

     

    Séance du 08 décembre

    - Décisions
    - Préavis 12/2016 et rapports - traitement des indemnités de la Municipalité pour 2016-2021
    - Préavis 10/2016 et rapports - budget 2017
    - Préavis 09/2016 et rapports - plafond d'endettement législature 2016-2021

     

    Séance du 27 octobre

    - Décisions
    - Préavis 11/2016 et rapports - autorisation vente parcelle à la Chèvrerie
    - Préavis 08/2016 et rapports - traitement des indemnités de la Municipalité pour 2016-2021
    - Préavis 07/2016 et rapports - arrêté d'imposition 2017

     

    Séance du 08 septembre

    - Décisions
    - Préavis 06/2016 et rapport - demande de crédit pour sécurisation passage à niveau de la 
      Givrine
    - Préavis 05/2016 et rapport - autorisation de plaider
    - Préavis 04/2016 et rapport - autorisation placement des fonds
    - Préavis 03/2016 et rapport - autorisation acquisition ou aliénation d'immeubles 
    - Préavis 02/2016 et rapport - établissement ligne de crédit Frs 500'000.--
    - Préavis 01/2016 et rapport - autorisation de dépenses de fonctionnement imprévisibles

     

    Séance du 09 juin

    - Décisions
    - Préavis 01/2016 du bureau et rapport
    - Préavis 71-2016 et rapport - autorisation pour vente parcelle no 367 à la Chèvrerie
    - Préavis 70-2016 - traitement et indemnités de la Municipalité
    - Préavis 69-2016 et rapport - crédit pour rachat actions de Càd SA
    - Préavis 68-2016 et rapport - adoption convention entente communale source du Montant 
      et nappe de la Cézille
    - Préavis 67-2016 et rapport - rapport gestion 2015
    - Préavis 66-2016 et rapport - comptes 2015
    - Préavis 65-2016 et rapport - crédit remplacement dalle béton réservoir eau Haut-Mont