Préavis - Ancienne législature 2011-2016

2016 - 2015 - 2014 - 2013 - 2012 - 2011

2016

Séance du 19 mai - Décisions

 

 
Séance du 10 mars Annulée

 

 

2015

Séance du 10 décembre - Décisions
- Préavis 64/2015 et rapports - crédit dépassement crédit construction rte de la Gare
- Rapport préavis 63/2015
- Rapport préavis 62/2015
- Rapport préavis 59/2015 

 

 
Séance du 29 octobre

- Décisions
- Préavis 62/2015 - révision statuts Conseil régional
- Préavis 61/2015 - arrêté d'imposition 2016
- Préavis 60/2015 - DISREN
- Préavis 59/2015 - demande de crédit pour nouvelle déchèterie

 

 
Séance du 11 juin

- Décisions
- Préavis 58/2015 et rapport de gestion
- Rapport préavis 57/2015 comptes 2014

 

 
Séance du 26 mars - Décisions
- Préavis 56/2015 et rapports - demande de crédit pour construction caserne

 

 

2014

Séance du 04 décembre - Décisions
- Préavis 55/2015 et rapports - budget 2015
- Rapport préavis 53/2014

 

 
Séance du 29 octobre - Décisions
- Préavis 53/2014 - crédit supplémentaire de Frs 400'000.--  pour le capital de la Fondation du Bois-de-Chênes
- Préavis 52/2014 et rapport - autorisation de confier le Bois-de-Chênes à la Fondation en droit de superficie pour 50 ans
- Préavis 51/2014 et rapport - arrêté d'imposition 2015
- Préavis 50/2014 et rapports - crédit supplémentaire pour financement PGA

 

 
Séance du 11 septembre

- Décisions
- Préavis 49/2014 et rapports - crédit pour financer divers travaux de réfections des routes et chemins communaux
- Préavis 48/2014 et rapport - crédit remplacement conduite ESP Refaz-Molard-Rochau
- Préavis 47/2017 et rapports - crédit d'étude pour nouvelle caserne

 

 
Séance du 12 juin

- Décisions
- Préavis 45/2014 - comptes 2013
- Rapports Préavis 43/2014
- Rapports Préavis 42/2014
- Rapports Préavis 41/2014

 

 
Séance du 26 mars

- Décisions
- Préavis 44/2014 - adoption règlement en matière de subventions des études musicales
- Préavis 43/2014 - autorisation création Fondation du Bois-de-Chênes
- Préavis 42/2014 - crédit nouvelle conduite ESP Sous-la-Ville
- Préavis 41/2014 - adoption PPA Sous-la-Ville
- Préavis 40/2014 et rapport
 - Préavis 39/2014 - révision partielle du règlement du Conseil communal

 

 

2013

Séance du 04 décembre - Décisions
- Préavis 38/2013 et rapports -autorisation pour vente parcelle 56 à la Chèvrerie
- Préavis 37/2017 et rapport - budget 2014

 

 
Séance du 28 octobre - Décisions
- Préavis 36/2013 - arrêté d'imposition 2014

 

 
Séance du 12 septembre

- Décisions
- Préavis 34/2013 et rapports -adaptation des installations de traitement et télégestion SIDEMO
- Préavis 33/2013 et rapports - règlement participation financière des propriétaires fonciers pour équipement communautaire

 

 
Séance du 06 juin

- Décisions
- Préavis 31/2013 et rapports - adhésion à l'association SDIS Nyon-Dôle
- Préavis 30/2013 et rapport - comptes 2012
- Préavis 29/2013 et rapport - rapport de gestion 2012
- Rapports Préavis 28/2013
- Rapports Préavis 24/2013

 

 
Séance du 14 mars

- Décisions
- Préavis 28/2013 - programme des investissements régionaux (PIR)
- Préavis 27/2013 et rapport - crédit de Frs 380'000.-- pour éclairage rte de Châtel
- Préavis 26/2013 et rapport - crédit de Frs 55'000.-- pour réfection chemin de la Chèvrerie
- Préavis 25/2013 et rapports - demande de crédit de Frs 475'000.-- pour remplacement compteurs
- Préavis 24/2013 - adoption/révision du règlement sur la gestion des déchets

 

 

2012

Séance du 06 décembre - Décisions
- Rapport Préavis 23/2012 - budget 2013
- Préavis 22/2012 - autorisation vente parcelle 988 à la Montau

 

 
Séance du 29 octobre - Décisions
- Préavis 23/2012 - budget 2013
- Préavis 21/2012 et rapport - arrêté d'imposition 2013
- Préavis 19/2012 et rapport - crédit de Frs 250'000.-- pour remplacement tronçon ESP à la rte de la Gare
- Rapport Préavis 18/2012

 

 
Séance du 07 juin

- Décisions
- Préavis 18/2012 - crédit de Frs 49'000.-- pour remplacement tronçon ESP à la Refaz
- Préavis 17/2012 et rapport - comptes 2011
- Préavis 16/2012 et rapport - rapport de gestion 2016
- Préavis 15/2012 et rapports - crédit de Frs 250'000.-- pour assainissement de la ciblerie du stand de tir

 

 
Séance du 15 mars

- Décisions
- Préavis 14/2012 et rapport - réorganisation de la protection civile
- Préavis 13/2012 et rapports - demande de crédit de Frs 48'000.-- pour tente communale

 

 

 

2011

Séance du 08 décembre

- Décisions
- Préavis 12/2011 et rapport - plafond d'endettement pour la législature 2011-2016
- Préavis 11/2011 et rapports - crédit de Frs 68'000.-- pour l'étude du plan final du Bois de Chênes
- Préavis 10/2011 et rapport - budget communal 2012

 

 
Séance du 31 octobre

- Décisions
- Préavis 09/2011 et rapport - prêt de Frs 500'000.-- en faveur de Càd SA
- Préavis 08/2011 et rapports - demande de crédit pour participation Ste Plein Sud
- Préavis 07/2011 et rapport - modification des statuts ACP
- Préavis 06/2011 et rapport - arrêté d'imposition pour l'année 2012
- Préavis 05/2011 et rapports - autorisation de plaider
- Préavis 04/2011 et rapport - demande pour placer des fonds
- Préavis 03/2011 et rapports -
- Préavis 02/2011 et rapport - ligne de crédit de Frs 500'000.-- pour dépassements temporaires
- Préavis 01/2011 et rapport - compétence pour engager des dépenses imprévisibles
- Préavis 168/2011 et rapports - demande de crédit pour bâtiment rte de la Gare