n1315
Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil communal de Genolier du 11 octobre 2018.
Lire le texte du document
Ce texte a été extrait automatiquement et peut contenir des erreurs. Consultez le fichier original pour vérifier une information.
Commune de Genolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 28 septembre 2018
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 11 octobre 2018 à 20 h 00 AU PAVILLON
L'ordre du jour est le suivant :
1.
2:
Appel
Approbation du PV de la séance du 21 juin 2018
Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales
Dépôt du préavis n° 41/2018 concernant l’adoption du règlement communal sur
l'acquisition de la bourgeoisie de Genolier.
6. Dépôt et examen du préavis n° 40/2018 concernant l'arrêté d'imposition
communal pour l'année 2019.
7. Rapport des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales.
8. Divers et propositions individuelles
Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatifs
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon
Pour le Bureau du Conseil communal :
La secrétaire
CLS
Le Président
”.
/ p , C # cle
Nicolas Bolay Laurence Werlen