n1361

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 22 mai 2017

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 1°’ juin 2017 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

Appel

Approbation du PV de la séance du 23 mars 2017
Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Dépôt et examen du préavis n° 16/2017 concernant les comptes de l'exercice
2016

Dépôt et examen du préavis n° 17/2017 concernant le rapport de gestion 2016
de la Municipalité

Dépôt et examen du préavis n° 18/2017 concernant une demande d'autorisation
de vendre une parcelle de 1'325m2 et le chalet qui y est construit, située à la
Chèvrerie sur la commune D'Arzier-Le Muids pour le montant total de
CHF 887'500.— TTC

Dépôt et examen du préavis n° 19/2017 prévoyant l'adoption du PPA'A la Joy"
abrogeant le PEP du même nom


9. Dépôt du préavis n° 20/2017 relatif à l'adoption du Nouveau Règlement
communal sur l’Evacuation et l'Epuration des Eaux

10. Dépôt du préavis n° 21/2017 concernant une demande de crédit supplémentaire
de CHF 110'000.- au préavis 56/2015 pour la caserne

11. Dépôt du préavis n° 22/2017 concernant une demande de crédit pour
l'assainissement de la déchèterie de Barin

12. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil Communal pour
2017/2018

13. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil Communal
pour 2017/2018

14. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission des finances
2017/2018

15. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission de gestion
2017/2018

16. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices au scrutin de liste
17. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) au scrutin de liste

18. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

19. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatif
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Correspondant La Côte, Genolier.

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

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Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey

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