n1146

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 24 mai 2013

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 6 juin 2013 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 14 mars 2013
3. Communications du Président du Conseil communal

4. Communications municipales


5. Dépôt et examen du Préavis n° 30/2013 concernant les comptes de l'exercice
2012.

6. Dépôt et examen du Préavis n° 29/2013 concernant le rapport de gestion 2012
de la municipalité.

7. Examen du préavis No 24/2013 relatif à l'adoption/révision du règlement sur la
gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité pour la taxation
des déchets

8. Examen du préavis No 28/2013 relatif au Programme des Investissements
Régionaux (P.I.R.)

9. Dépôt et examen du préavis n° 31/2013. concernant l'adhésion à l'association
intercommunale en matière de défense incendie et adoption des statuts de
l'association intercommunale SDIS Nyon-Dôle

10. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil Communal pour
2013/2014

11. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil Communal
pour 2013/2014

12. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission des finances
2013/2014

13. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission de gestion
2013/2014

14. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices au scrutin de liste

15. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) au scrutin de liste

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16. Rapports des délégués du conseil communal dans les diverses associations
Intercommunales, commission ad'hoc et sociétés.

17. Proposition concernant l'attribution à bien plaire des jetons de présence à
une institution d'utilité publique pour l'année 2013/2014

18. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la séance du 14 mars 2013
- Préavis No 29, 30 et 31 accompagnés des rapports des commissions
- Rapport des commissions pour les préavis 24 et 28, déjà distribués lors de la
séance du 14 mars 2013.

ENVOI à : -
COPIES à : -

CS

Uniquement convocation : -

Mmes et MM. les Conseillers communaux

Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Correspondant La Côte, Genolier.

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

——

U

Denis Matthey

Le secrétaire

Pierre-Alain Zufferey

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