n1367

Lt

14 MAR. 2017

a

Commune de Genoli
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 13 mars 2017

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 23 mars 2017 à 20 h 00_AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1

2.

3.

4.

. Appel

. Approbation du PV de la séance du 8 décembre 2016
Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Présentation du PPA "A la Joy 17"

Dépôt et examen du préavis 13/2017 relatif à l'adoption du nouveau règlement
communal sur la distribution d'eau.

Dépôt et examen du préavis 14/2017 concernant un prêt de CHF 500'000.- en
faveur de la Fondation du Bois de Chênes.

1/2


8. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

9. Divers et propositions individuelles

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Le Président

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{
Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey
Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatif
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Correspondant La Côte, Genolier.

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon