n1392
Relevé des décisions prises lors de la séance du Conseil communal de Genolier du 9 juin 2016.
Lire le texte du document
Ce texte a été extrait automatiquement et peut contenir des erreurs. Consultez le fichier original pour vérifier une information.
Commune de Genolier
Conseil communal
DECISIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
ORDINAIRE DU 9 JUIN 2016
1. ACCEPTATION du préavis 66/2016
concernant les comptes 2015
D
. ACCEPTATION du préavis 67/2016
concernant le rapport de gestion de la Municipalité année 2015
3. ACCEPTATION du préavis du bureau 01/2016
concernant les indemnités du secrétaire du conseil communal
4. ACCEPTATION du préavis 70/2016
précisant le traitement et l'indemnisation des membres de la Municipalité du 1er janvier au
30 juin 2016
5. ACCEPTATION du préavis 69/2016
concernant un crédit de CHF 100'000.- pour le rachat d’actions de Genolier CàD SA
6. ACCEPTATION du préavis 65/2016
concernant une demande de crédit de CHF 32'400 TTC pour le remplacement de la dalle
de béton recouvrant le réservoir d'eau du chalet d'alpage de l'Haut-Mont
7. ACCEPTATION du préavis 71/2016
concernant une demande d'autorisation de vendre la parcelle No 367 de 1332 m2 à la
Chèvrerie, située sur la Commune d’Arzier
8. ACCEPTATION du préavis 68/2016
concernant l'adoption de la Convention d'entente intercommunale pour l'exploitation de la
source du Montant et de la nappe de la Cézille
Genolier, le 9 juin 2016
Pour le Bureau du Conseil :
Le Président Le Secrétaire
hp
Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey
1272 Genolier Tél. 022 366 86 30 Fox 022 366 11 62 greffe.genolier@bluewin.ch
