n1262

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 1er septembre 2020

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 17 septembre 2020, à 20 h 00

A LA GRANDE SALLE DU GOSSAN

Nous vous informons que la salle sera installée en fonction de la crise sanitaire actuelle.
Les chaises seront disposées selon les règles de distanciation sociale. A l'entrée, du gel
désinfectant sera mis à votre disposition, mais aucun masque ne sera distribué.
Le bureau du Conseil vous remercie de respecter les distances sociales lors de votre
arrivée et de votre départ. Pour la santé et la sécurité de tous, nous vous prions de vous
abstenir de poignées de mains ou de tout contact physique avec vos collègues. Une
bouteille d'eau minérale sera disposée devant chaque chaise.
Nous vous remercions de respecter scrupuleusement ces mesures très importantes.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 18 juin 2020

3. Communications du Président du Conseil communal

4. Communications municipales

5. Examen du préavis n° 50/2020 concernant la révision du Règlement sur le tarif
des émoluments du CdH

6. Dépôt et examen du préavis n° 55/2020 concernant les comptes 2019

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 7. Examen du préavis n° 56/2020 concernant le rapport de gestion 2019

8. Dépôt et examen du préavis n°58/2020 concernant le taux d'imposition 2021

9. Dépôt et examen d'une motion concernant la mise en place d'une ligne de bus
Nyon-Genolier-Gland

10. Dépôt et examen d'un postulat concernant l'extension des heures d'ouverture de
la déchèterie

11. Dépôt du préavis 59/2020 concernant un crédit supplémentaire pour le
financement du PACom (plan d'affectation communal ou ancien PGA), du
règlement sur l'aménagement du territoire et les constructions, d'un montant de
CHF 70'200.- TTC

12. Dépôt du préavis 60/2020 concernant une demande de crédit de CHF 190'360.-
TTC destiné à financer, pour moitié, la pose d'une conduite d'eau sous pression
comme liaison de secours entre les communes de Givrins et Genolier

13. Rapport des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

14. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatif

ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président La secrétaire

Nicolas Bolay Laurence Werlen

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