Avis d’enquête — Station du Montant (P 504)
Avis d’enquête concernant la station du Montant : génératrice de secours et évacuation des eaux.
Lire le texte du document
Ce texte a été extrait automatiquement et peut contenir des erreurs. Consultez le fichier original pour vérifier une information.
Réf. communale : 33668
No CAMAC : 251539
Imprimé le : 06.10.2026
AVIS D'ENQUETE
Demande de permis de construire (P)
L'enquête publique est ouverte du 09.10.2026 au 09.11.2026
Parcelle(s)
504
Nom de la commune :
Nature des travaux :
Description de l'ouvrage :
Situation :
Compétence
(ME) Municipale Etat
Coordonnées (E / N)
NoECA 2506310/1144210
Genolier
Construction nouvelle
Installation d'une génératrice de secours et mise en
conformité de l'évacuation des eaux.
Chemin de la Source
Note de Recensement Architectural :
Propriétaire(s) :
Promettant(s) acquéreur(s) :
Droit(s) distinct(s) et permanent(s) :
Auteur(s) des plans :
Demande de dérogation :
Particularité(s) :
COMMUNE DE GENOLIER
TANSLEY CLAIRE - WSP SUISSE
L'ouvrage est situé hors des zones à bâtir