n1154

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 5 mars 2013

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 14 mars 2013 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 6 décembre 2012
3. Communications du Président du Conseil communal
4. Communications municipales

5. Dépôt et examen du préavis n° 25/2013. concernant une demande de crédit de
CHF 475'000.-- pour le remplacement d'environ 820 compteurs "nouvelle
génération" avec la mise en place d’un système de relevé à distance.


6. Dépôt et examen du préavis No 26/2013 concernant une demande de crédit
de CHF 55'000.-- (y compris CHF 5'000.-- pour divers et imprévus) pour financer
la réfection du chemin de la Chèvrerie de Genolier.

7. Dépôt et examen du préavis No 27/2013 concernant une demande de crédit
de CHF 380'000.-- TTC pour financer l'éclairage de la Route de Châtel.

8. Dépôt du préavis No 24/2013 relatif à l’adoption/révision du règlement sur la
gestion des déchets et à l'introduction du principe de causalité pour la taxation
des déchets + présentation du principe par Monsieur Georges Richard

9. Dépôt du préavis No 28/2013 relatif au Programme des Investissements
Régionaux (P.ILR.)

10. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la séance du 6 décembre 2012 (à noter que la version du
PV, qui avait été envoyée par courrier électronique, a été modifiée aux points 4
et 6, sans modification du sens, mais uniquement par l'ajout de quelques
précisions)

- Préavis No 25, 26 et 27 accompagnés des rapports des commissions (sauf
les rapports de la commission des Routes et domaines relatifs aux préavis 26
et 27, qui seront remis et lus lors de la séance)

- Préavis 24
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Correspondant La Côte, Genolier.

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Denis Matthey