n1378

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 17 octobre 2016

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 27 octobre 2016 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

Appel

Approbation du PV de la séance d'installation du 19 mai 2016 et de celui de
la séance du 8 septembre 2016

Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Dépôt et examen du préavis 07/2016 concernant l'arrêté d'imposition communal
pour l'année 2017

Dépôt et examen du préavis 08/2016 concernant le traitement des indemnités de
la Municipalité pour la législature 2016-2021 et la réponse au postulat déposé au
conseil communal le 09.06.2016


7. Dépôt et examen du préavis 11/2016 concernant une demande d'autorisation de
vendre une parcelle de 1'332m2 et le chalet qui y est construit, située à la Chèvrerie
sur la commune d'Arzier-Le Muids pour le montant de CHF 747'960.- TTC

8. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

9. Divers et propositions individuelles

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Le Président

À
El

U
|
Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey
Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Procès-verbal de séance d'installation du 19 mai 2016
- Préavis précités et rapports de commission y relatif
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Correspondant La Côte, Genolier.

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

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