n1113
Relevé des décisions prises lors de la séance du Conseil communal de Genolier du 11 septembre 2014.
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Commune de Genolier
Conseil communal
DECISIONS PRISES LORS DE LA SEANCE
ORDINAIRE DU 11 SEPTEMBRE 2014
1. ACCEPTATION du préavis 39/2014
concernant la révision partielle du règlement du Conseil communal.
2. ACCEPTATION du préavis 44/2014
concernant l'adoption d'un nouveau règlement communal en matière de subventions des
études musicales
3. ACCEPTATION du préavis 47/2014
concernant une demande de crédit d'étude CHF 140'000.- pour financer la réalisation d'une
caserne pour les pompiers, d'appartements au-dessus de la caserne ainsi que
l'aménagement des locaux de la voirie.
4. ACCEPTATION du préavis 48/2014
concernant une demande de crédit de CHF 39'800.- pour le remplacement, en urgence,
d'un tronçon de la conduite principale d'eau sous pression (ESP) alimentant le village, à la
Refaz-Molard-Rochau-Vers Priez, à travers la parcelle Wyss
5. ACCEPTATION du préavis 49/2014
concernant une demande de crédit de CHF 27'000.- pour financer divers travaux de
réfection de routes et chemins communaux.
Genolier, le 11 septembre 2014
Pour le Bureau du Conseil :
Le Secrétaire
A
Pierre-Alain Zufferey
La Vice-présidente
Nan
Malt Meylan
1272 Genolier Tél. 022 366 86 30 Fax 022 366 11 62 greffe.genolier@bluewin.ch
