n1391

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 30 mai 2016

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 9 juin 2016 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

Appel
Approbation du PV de la séance du 10 décembre 2016

Assermentation de Monsieur Jean Zucchello, municipal, pour la législature
2016-2021

Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales
Dépôt et examen du préavis 66/2016 concernant les comptes 2015

Dépôt et examen du préavis 67/2016 concernant le rapport de gestion de la
Municipalité année 2015

Dépôt et examen du préavis du bureau 1/2016 concernant les indemnités du
secrétaire du conseil communal


9. Dépôt et examen du préavis 70/2016 précisant le traitement et l'indemnisation
des membres de la Municipalité du 1er janvier au 30 juin 2016

10. Dépôt et examen du préavis 69/2016 concernant un crédit de CHF 100'000.- pour
le rachat d'actions de Genolier CàD SA

11. Dépôt et examen du préavis 65/2016 concernant une demande de crédit de CHF
32'400 TTC pour le remplacement de la dalle de béton recouvrant le réservoir d'eau
du chalet d'alpage de l'Haut-Mont

12. Dépôt et examen du préavis 71/2016 concernant une demande d’autorisation de
vendre la parcelle No 367 de 1'332 m2 à la Chèvrerie, située sur la Commune
d’Arzier.

13. Dépôt et examen du préavis 68/2016 concernant l'adoption de la Convention
d'entente intercommunale pour l'exploitation de la source du Montant et de la
nappe de la Cézille

14. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

15. Divers et propositions individuelles

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président Le secrétaire

g

Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatif

ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES à : Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Correspondant La Côte, Genolier.

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

CT

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob, rue de Rive 21,1260 Nyon

2/2