Convocation et ordre du jour — séance du 6 décembre 2012
Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil communal de Genolier du 6 décembre 2012.
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Commune de Genolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 23 novembre 2012
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 6 décembre 2012 à 18 h 30 AU PAVILLON
L'ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 29 octobre 2012
3. Communications du Président
4. Communications municipales
5. Dépôt et examen du préavis No 22/2012 concernant une demande
d'autorisation de vendre la parcelle No 988 de 178 m2 à la Montau
6. Dépôt et examen du préavis No 23/2012 relatif au budget 2013
7. Divers et propositions individuelles
Vous serez attentif que l'heure de la séance est avancée, car nous vous rappelons que,
cette dernière séance de l'année, sera suivie de la traditionnelle fondue offerte par la
Commune de Genolier.
Vous trouverez en annexe un bulletin d'inscription que vous voudrez bien, pour des
questions d'organisation, nous vous remercions de retourner sans délai.
- Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2012
- Préavis No 22 et 23 accompagnés des rapports des commissions
- Bulletin d'inscription pour la fondue
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Correspondant La Côte, Genolier.
Rédaction du journal « 24 heures », Nyon
Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon
vrus
Uniquement convocation :
Pour le Bureau du Conseil communal :
Le secrétaire
PB
Pierre-Alain Zufferey
Le Président
——
Denis Matthey
213
Bulletin d'inscription
Nom : Prénom
Je participerais à la fondue à l'issue de la
séance du conseil communal
du 6 décembre 2012
Bulletin à retourner au secrétaire du Conseil communal d'ici au 2 décembre 2012
soit par mail à l'adresse : soit à l'adresse postale :
zufferey.sc@vtxnet.ch Pierre-Alain Zufferey
Rte de Duillier 12
1272 Genolier
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