n1142
Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil communal de Genolier du 12 septembre 2013.
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Commune de Genolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 2 septembre 2013
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 12 septembre 2013 à 20 h 00 AU PAVILLON
L'ordre du jour est le suivant :
1.
2.
3.
Appel
Approbation du PV de la séance du 6 juin 2013
Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales
Dépôt et examen du Préavis n° 33/2013 concernant la demande d'adoption
d'un règlement communal pour la participation financière des propriétaires
fonciers au financement de l'équipement communautaire.
. Dépôt et examen du Préavis n° 34/2013 relatif à l'adaptation des installations
de traitement et de télégestion des eaux du Montant: Sidemo.
Présentation des directives pour l'attribution des appartements du bâtiment locatif
"Source Vive" à la route de la Gare. Informations complémentaires au préavis No
168/2011 accepté par le CC en date du 31.10.2011
. Présentation du projet "Plein Sud”. Informations complémentaires au préavis No
08/2011 accepté par le CC en date du 08.12.2011
Divers et propositions individuelles
Remarque : La Municipalité vous rend attentifs que des contrôles sont régulièrement
effectués sur le parking de la Brégentenaz et vous invite à ne pas oublier de placer vos
disques de stationnement.
Annexes : - Procès-verbal de la séance du 6 juin 2013
- Préavis No 33 et 34 accompagnés des rapports des commissions
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à: - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon
Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon
Pour le Bureau du Conseil communal :
Le secrétaire
PE
Pierre-Alain Zufferey
Le Président
Denis Matthey
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