n1120

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 28 mai 2014

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e}s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 12 juin 2014 à 19 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 26 mars 2014

3. Communications du Président du Conseil communal

4. Communications municipales

5. Examen du préavis n° 41/2014 concernant l'adoption du PPA Sous-la-Ville

6. Examen du préavis n° 42/2014 concernant le bouclage d’eau sous pression à
Sous-la-Ville

7. Dépôt et examen du préavis n° 43/2014 concernant la création de la Fondation
du Bois de Chênes

8. Dépôt et examen du préavis n° 45/2014 concernant les comptes de l'exercice

2013
. 1/2


9. Dépôt et examen du préavis n° 46/2014 concernant le rapport de gestion 2013
de la Municipalité

10. Dépôt du préavis n° 44/2014 concernant l'adoption d'un nouveau règlement
communal en matière de subventions des études musicales

11. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil Communal pour
2014/2015

12. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil Communal
pour 2014/2015

13. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission des finances
2014/2015

14. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission de gestion
2014/2015

15. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices au scrutin de liste

16. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) au scrutin de liste

17. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la séance du 26 mars 2014

- Rapports des commissions relatifs aux préavis 41 et 42

- Préavis No 43, 45 et 46 accompagnés du rapport de commission
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

0

Pierre-Alain Zufferey

Le Président

D

Denis Matthey

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