n1342

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 4 décembre 2017
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 14 décembre 2017 à 18 h 30 AU PAVILLON
L'ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 26 octobre 2017
3. Communications du Président du Conseil communal
4. Communications municipales
5. Examen du préavis n° 30/2017 relatif au budget 2018

6. Examen du préavis n° 27/2017 concernant une demande d'autorisation de vendre
une parcelle de 1'244 m2 et le bâtiment qui y est construit, située à la Chèvrerie
sur la Commune d’Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 830'000.-TTC

7. Examen du préavis n° 31/2017 concernant une demande de crédit de
CHF 120'000.-TTC pour la construction d’un local annexe à la chaufferie de
Genolier Càd SA


8. Examen du préavis n° 29/2017 relatif à une demande de crédit de
CHF 2'530'000.- pour la réfection générale (mesure d'entretien) des routes
cantonales en traversée de localité

9. Dépôt et examen du préavis n° 32/2017 relatif à l'adoption d’un addendum au
Règlement communal sur la protection des arbres |

10. Dépôt et examen du préavis n° 28/2017 concernant la réfection chemins quartier
La Chèvrerie

11. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

12. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance

- Préavis précités et rapports de commission y relatif
ENVOI à: - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Correspondant La Côte, Genolier.

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Vous serez attentif que l'heure de la séance est avancée, car nous vous rappelons
que, cette dernière séance de l'année, sera suivie de la traditionnelle fondue
offerte par la Commune de Genolier.

Vous trouverez en annexe un bulletin d'inscription que vous voudrez bien, pour des
questions d'organisation, nous retourner sans délai.

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

A

Pierre-Alain Zufferey

Le Président

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