n1370

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 28 novembre 2016
(version corrigée du 5.12.2016)

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 8 décembre 2016 à 18 h 30 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

À:

Appel

Approbation du PV de la séance du 27 octobre 2016

. Assermentation

Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Dépôt et examen du préavis 09/2016 relatif à la détermination du plafond
d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021

Dépôt et examen du préavis 10/2016 relatif au budget communal 2017

Dépôt et examen du préavis 12/2016 concernant le traitement des indemnités
de la Municipalité pour la législature 2016-2021 (sans changement par rapport au
préavis No 70/2016)


9. Election d’un délégué du législatif communal auprès de l’AISGE

10. Election d’un délégué au Conseil intercommunal, organe législatif du
Conseil régional.

40 bis. Élection d’un suppléant du délégué au Conseil intercommunal »

11. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

12. Divers et propositions individuelles
Vous serez attentif que l'heure de la séance est avancée, car nous vous rappelons
que, cette dernière séance de l'année, sera suivie de la traditionnelle fondue

offerte par la Commune de Genolier.

Vous trouverez en annexe un bulletin d'inscription que vous voudrez bien, pour des
questions d'organisation, nous retourner sans délai.

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

m7

Denis Matthey

Le secrétaire

Cd

Pierre-Alain Zufferey

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatif

ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES à: - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

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