n1125

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 15 mars 2014

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 26 mars 2014 à 20 h 00 AU PAVILLON

Jeuci 40 Mars AVIS 9 ECS

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

3.

Appel
Approbation du PV de la séance du 4 décembre 2013

Communications du Président du Conseil communal

Communications municipales

Dépôt et examen du préavis n° 40/2014. concernant une demande de crédit
supplémentaire de Frs 57'081.— au préavis No 19/2012 pour le remplacement
d’un tronçon de la conduite principale d'eau sous pression (ESP) qui alimente le
village à la route de la Gare

Dépôt préavis 39/ 2014 concernant la révision partielle du règlement du Conseil
communal

Dépôt préavis No 41/2014 concernant l'adoption du PPA Sous-la-Ville


8. Dépôt préavis No 42/2014 concernant le bouclage d'eau sous pression à Sous-
la-Ville

9. Dépôt préavis No 43/2018 concernant la création de la Fondation du Bois de
Chênes

40. Dépôt préavis No 44/2018 concernant l'adoption d'un nouveau règlement
communal en matière de subventions des études musicales

11. Présentation de la création d'une Fondation pour le Bois de Chênes

12. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la séance du 4 décembre 2013

- Préavis No 40 accompagnés du rapport de commission
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Le Président

Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey

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