n1176

CS Conseil Communal de Genolier

Commission de Gestion

Rapport de gestion sur l’exercice 2011

Préavis n° 16 / 2012

Rapport 2012 Genolier, le 15.05.2012


Conseil communal de Genolier
Rapport et de contrôle de gestion de l'exercice clos au
31 décembre 2011

La commission s’est réunie à 10 reprises et selon les besoins de l'information avec la
Syndique Mme Florence Rattaz, le Municipal M. Georges Richard, le Municipal M. Jean
Zucchello, la boursière Mme Dominique Bory, l’archiviste Mme Dominique Althaus.

1. Gestion

Compte tenu de l’ampleur des contrôles à exécuter, la commission de gestion effectue des
travaux approfondis selon une planification couvrant plusieurs années (voir annexe).

Dans ce cadre, cette année, elle a traité les domaines suivants :

Bilan :

Débiteurs et autres actifs

Placement patrimoine financier
Investissement patrimoine administratif

Compte de fonctionnement :

Domaines et bâtiments

Etudes spéciales :
Déchetterie

CAD
Personnel communal

Les divers contrôles effectués, ainsi que nos entretiens avec les personnes mentionnées au
début de ce rapport ont conduit la commission à apporter les commentaires suivants :

Déchetterie :

La fréquentation de la déchetterie est contrôlée par M. Thyll Brunner qui assure la
gestion du site avec efficacité. La Commission suggère toutefois qu’un système de
contrôle visuel soit mis en place afin d’éviter la visite de « clandestins » qui pourraient
squatter le lieu. Des véhicules avec des plaques très diverses, étrangères au canton de
Vaud, sont fréquemment aperçues. Le contrôle doit pouvoir être assuré en cas
d’absence du responsable principal de la déchetterie.

La suggestion sera étudiée en Municipalité, a indiqué la Syndique.

Patrimoine immobilier

La Commission de gestion souhaiterait que le rendement des immeubles appartenant à
la commune figure en bonne et due place dans le rapport de gestion de la Municipalité
Employés communaux

La Commission de gestion a pris acte de la satisfaction de la Municipalité à l’égard
des employés communaux. Ceux-ci suivent régulièrement des cours de formation

Rapport déf 2012 gestion 201 1.doc 2 Genolier, le 15.05.2012

- )


continue ; en outre, une somme est allouée au budget afin d’optimiser tout ce qui
concerne la sécurité au travail ainsi que la protection de la santé.
Le Commission de gestion constate que les travaux de déneigement sur les routes sont
efficaces ; elle exprime toutefois le souhait que ceux-ci soient parfois exécutés avec
plus de « délicatesse » afin d’éviter, dans la mesure du possible, les nuisances
provoquées par le déneigement devant les sorties des particuliers.
La Municipalité fera les remarques nécessaires en temps opportun, nous a-t-on
signalé.

*__ Archiviste communale
La Commission de gestion a pu constater l’ampleur du travail de Mme Dominique
Althaus, archiviste communale, qui travaille depuis 11 ans pour la commune. Les
archives sont soigneusement classées selon 3 critères : archives courantes (dossiers
ouverts), archives intermédiaires (entre 10 et 20 ans d’âge) et archives historiques (le
plus vieux document date du XVIe s). La Commission relève que Mme Althaus est
une passionnée et qu’elle accomplit bien des tâches par dévouement, hors de son
temps de travail (confection de brochures diverses, par exemple). Le poste avait été
estimé, à l’époque, à 20% d’un plein temps. Il apparaît clairement que c’est un peu
juste et que le taux devrait être revu.

*_ Boursière communale
La Commission de gestion a pu juger de l’efficacité de Mme Dominique Bory,
boursière communale. Madame Bory pourrait faire valoir ses droits à la retraite le
31.07.2013, après 16 ans de bons et loyaux services. La Commission de gestion
exprime le souhait qu’une transition harmonieuse puisse se faire avec le successeur de
Mme Bory le moment venu.

Conclusions

La commission de gestion a constaté que la commune est gérée financièrement et
administrativement avec compétence.

Elle remercie toutes les personnes entendues pour leur disponibilité et leur coopération.

Au vu de ce qui précède, la commission de gestion invite les membres du Conseil communal
à donner décharge à l’exécutif pour la gestion de la Municipalité durant l’exercice écoulé.

Genolier, le 15 mai 2012

Cécile Cuénoud Bertrand Févr. )

PE

Charles-Bernard Bolay Peter Zu,
Patte 7
3

Rapport déf 2012 gestion 201 1.doc

- rapporteur

Genolier, le 15.05.2012