n1085

CONSEIL COMMUNAL DE GENOLIER
RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES

Objet : Préavis no 63/2015, Budget communal 2016

Séance : 11 novembre 2015

Présents : La Municipalité au complet sauf G. Girardet (excusé), O. Rochat, boursier ainsi que la
Commission des Finances sauf P. Payne (excusé)

La Commission des finances tient à remercier les membres de la Municipalité ainsi que le boursier
pour le travail fourni dans le cadre du budget 2016, notamment pour la clarté des documents
présentés ainsi que pour les nombreuses réponses aux questions posées.

Selon le budget 2016 présenté, et après une discussion approfondie avec les membres de la
Municipalité, la projection de l'excédent des pertes s'élève finalement à CHF 1'391'004.-- (hors
impôts aléatoires) contre un excédent de recettes de CHF 959'543.—au budget 2015.

L'inversion de tendance est donc importante et est dû en grande partie à une augmentation de
CHF 450’000,-- du fonds de péréquation horizontal, d'une augmentation de la prévoyance sociale
importante de CHF 1960'000.-- (remboursement trop perçu en 2015. Il s'avère également que la
facture sociale est fortement revue à la hausse de CHF 50'000.-- à cause de l'accueil

pré-scolaire..

Selon l'usage, les impôts aléatoires (droits de mutation, impôt sur les gains immobiliers, droits de
mutations, impôts sur les successions et donations) ne sont pas inclus dans le budget. En les
incluant, nous pouvons présager un budget zéro l'année prochaine, sous réserve de changement
important dans la péréquation et la facture sociale, postes malheureusement toujours très
fluctuants d'une année à l'autre.

Au niveau des recettes et de dépenses, nous vous renvoyons aux tableaux synoptiques page 45
et 47 du préavis de la Municipalité.

Nous renvoyons également les conseillers au tableau page 8 du préavis de la Municipalité qui
donne le détail des principales charges non courantes du budget 2016 de plus de CHF 10 000
pour un montant total de CHF 185’500. (contre CHF 285'500.--. au budget 2015).

Pour davantage de détails, nous vous encourageons à parcourir le préavis no 63/2015 de la
Municipalité vous donnant toutes les informations nécessaires à sa compréhension.

Nous tenons à relever la rigueur et la cohérence avec lesquelles ce budget a été établi. Après
examen, nous n'avons pas identifié de dépense somptueuse ou extravagante, ni de dépense
significative nécessitant une proposition de modification du budget.

Le plan d'investissement 2014-2017 se trouve en page 49 du préavis.
En ce qui concerne les emprunts (voir page 50), nous avons remarqué que ces derniers sont

systématiquement fixés sur le long terme. Vu le peu de différence actuellement entre les taux fixes
et les taux Libor nous pensons que cette politique est judicieuse.


Fondée sur ce qui précède, la Commission des finances propose au Conseil :
1. D'adopter le budget 2016 tel que présenté par la Municipalité

2. De prendre acte du plan d'investissement

W. Baumgartner M. Bedat P. Payne J.-F. Vez A. Von Wyl
Rapporteur

Genolier, le 24.11.2015