Greffe municipal 022 366 86 30

n1171

Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil communal de Genolier du 7 juin 2012.

Télécharger le fichier

Lire le texte du document

Ce texte a été extrait automatiquement et peut contenir des erreurs. Consultez le fichier original pour vérifier une information.

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 23 mai 2012

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 7 juin 2012 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1. Appel

N

Approbation du PV de la séance du 15 mars 2012
3. Communications du Président
4. Communications municipales

5. Examen du Préavis n° 17/2012 concernant les comptes de l'exercice 2011.


6. Examen du Préavis n° 16/2012 concernant le rapport de gestion 2011 de la
municipalité.

7. Examen du préavis n° 15/2012 relatif au projet d'assainissement de la butte du
stand de tir.

8. Dépôt du préavis n° 18/2012 concernant une demande de crédit de Fr. 49'000.-
pour le remplacement d'une des deux conduites principales d'eau sous pression
(ESP) qui alimentent le bas du village au lieu dit "la Refaz"..

9. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil Communal pour
2012/2013

10. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil Communal
pour 2012/2013

11. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission des finances
2012/2013

12. Election au bulletin secret des 5 membres de la commission de gestion
2012/2013

13. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices au scrutin de liste
14. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) au scrutin de liste

15. Rapports des délégués du conseil communal dans les diverses associations
Intercommunales, commission ad'hoc et sociétés.

16. Proposition concernant l'attribution à bien plaire des jetons de présence à
une institution d'utilité publique pour l'année 2012/2013

213


17. Divers et propositions individuelles

18. Apéritif offert par la commune

Annexes : -

ENVOI à : -
COPIES à : -

Uniquement convocation : -

Procès-verbal de la séance du 15 mars 2012 (à noter que la version du PV,
qui avait été envoyée par courrier électronique, a été modifiée à son point 5,
sans modification du sens, mais uniquement par l'ajout de quelques
précisions)

Préavis No 15, 16 et 17 accompagnés des rapports des commissions.
Préavis No 18.

Mmes et MM. les Conseillers communaux

Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Correspondant La Côte, Genolier.

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

Le secrétaire

Oh

Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey

3/3

Accès direct