Convocation et ordre du jour — séance du 10 décembre 2015
Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil communal de Genolier du 10 décembre 2015.
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Commune de Genolier
A tous les membres du
Conseil communal de Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 30 novembre 2015
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 10 décembre 2015 à 18h30 au Pavillon
L'ordre du jour est le suivant :
1.
2.
Appel
Approbation du PV de la séance du 29 octobre 2015
Communications du Président
Communications municipales
Dépôt et examen du préavis No 63/2015 relatif au budget communal 2016
Examen du préavis No 59/2015 concernant une demande de crédit de
CHF 1100'000.— pour la réalisation d’une nouvelle déchèterie dans la zone
industrielle de la Raisse
Examen du préavis no 62/2015 — Révision des statuts du Conseil régional du
District de Nyon
Examen du préavis no 60/2015 — Dispositif d'investissement solidaire de la région
Nyonnaise (DISREN)
Dépôt et examen du préavis No 64/2015 concernant le dépassement du crédit de
construction du bâtiment « Source-vive » selon préavis municipal No 168/2011
10. Divers et propositions individuelles
1272 Genolier Tél. 022 366 86 30 Fax 022 366 11 62 greffe.genolier@blueuwin.ch
Vous serez attentif que l'heure de la séance est avancée, car nous vous rappelons que,
cette dernière séance de l'année, sera suivie de la traditionnelle fondue offerte par la
commune de Genolier.
Vous trouverez en annexe un bulletin d'inscription que vous voudrez bien, pour des
questions d'organisation, nous retourner sans délai.
Annexes :
Envoi à :
Copies à:
Uniquement convocation :
Procès-verbal de la séance du 29 octobre 2015
Préavis No 63/2015 accompagné du rapport de la commission
Rapports des commissions sur les préavis 59, 60 et 62/201 5
Bulletin inscription à la fondue
Mmes le MM. Les Conseillers communaux
Mme et MM les Conseillers municipaux
Mme et M. les Préfets
Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Rédaction du journal « 24 Heures », Nyon
Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob, Rue de Rive 21, Nyon
Pour le Bureau du Conseil communal :
Le Président
—
Denis Matthey
Le secrétaire
272
Pierre-Alain Zufferey
