n1112
Convocation et ordre du jour de la séance du Conseil communal de Genolier du 11 septembre 2014.
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Commune de Genolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 31 août 2014
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 11 septembre 2014 à 20 h 00_ AU PAVILLON
L'ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 12 juin 2014
3. Communications du Président du Conseil communal
4. Communications municipales
5. Dépôt et examen du préavis n° 39/2014 concernant la révision partielle du
règlement du Conseil communal.
6. Examen du préavis n° 44/2014 concernant l'adoption d'un nouveau règlement
communal en matière de subventions des études musicales
7. Dépôt et examen du préavis n° 47/2014 concernant une demande de crédit
d'étude CHF 140000. pour financer la réalisation d'une caserne pour les
pompiers, d'appartements au-dessus de la caserne ainsi que l'aménagement des
locaux de la voirie.
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8. Dépôt et examen du préavis n° 48/2014 concernant une demande de crédit de
CHF 39'800.- pour le remplacement, en urgence, d'un tronçon de la conduite
principale d'eau sous pression (ESP) alimentant le village, à la Refaz-Molard-
Rochau-Vers Priez, à travers la parcelle Wyss
9. Dépôt et examen du préavis n° 49/2044 concernant une demande de crédit de
CHF 27'000.- pour financer divers travaux de réfection de routes et chemins
communaux.
10. Rapports des délégués du conseil communal dans les diverses associations
Intercommunales, commission ad'hoc et sociétés
11. Divers et propositions individuelles
Annexes : - Procès-verbal de la séance précédente
- Rapport de la commission relatif au préavis 44
- Préavis No 39, 47, 48 et 49 accompagnés du rapport de commission
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon
Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon
Pour le Bureau du Conseil communal :
Le secrétaire
Le Président
Denis Matthey Pierre-Alain Zufferey
