n1134

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 26 novembre 2013

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Mercredi 4 décembre 2013 à 18 h 30 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 28 octobre 2013

3. Communications du Président

4. Communications municipales

5. Dépôt et examen du préavis No 3712013 relatif au budget 2014

6. Dépôt et examen du préavis No 38/2013 concernant une demande
d'autorisation de vendre la parcelle n° 56, de 1378 m° à la Chèvrerie, située sur
la commune d'Arzier


7. Communication des dates des séances du Conseil communal pour 2014

8. Divers et propositions individuelles

Vous serez attentif que l'heure de la séance est avancée, car nous vous rappelons
que, cette dernière séance de l'année, sera suivie de la traditionnelle fondue
offerte par la Commune de Genolier.

Vous trouverez en annexe un bulletin d'inscription que vous voudrez bien, pour des
questions d'organisation, nous vous remercions de retourner sans délai.

Annexes : - Procès-verbal de la séance du 28 octobre 2013
- Préavis No 37 et 38 accompagnés des rapports des commissions déjà
rendus
- Bulletin d'inscription pour la fondue

ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Pierre-Alain Zufferey

Le Président

Denis Matthey