n1383

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 29 août 2016

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 8 septembre 2016 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

Appel
Approbation du PV de la séance du 9 juin 2016

Assermentation des conseillers absents à la séance d'installation des
autorités communales du 19 mai 2016

Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Dépôt et examen du préavis 01/2016 concernant la compétence à accorder à la
Municipalité d'engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et
exceptionnelles pour la législature 2016-2021

Dépôt et examen du préavis 02/2016 concernant demande d'établissement d'une
ligne de crédit de CHF 500'000.- pour des dépassements temporaires, auprès d'un
institut financier agréé pour la législature 2016-2021

Dépôt et examen du préavis 03/2016 concernant les autorisations générales à
accorder à la Municipalité pour l'acquisition ou l'aliénation d'immeubles, de droits

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réels immobiliers ou de titres de sociétés immobilières ainsi que pour l'acquisition
et l'aliénation de participations dans des sociétés commerciales pour la législature
2016-2021.

9. Dépôt et examen du préavis 04/2016 concernant une demande d'autorisation
générale pour placer les fonds disponibles de la trésorerie communale auprès des
établissements bancaires, des compagnies d'assurances, des collectivités
publiques ou d'entreprises établies en Suisse et offrant de solides garanties
financières pour la législature 2016-2021.

10. Dépôt et examen du préavis 05/2016 concernant les autorisations générales de
plaider pour la législature 2016-21

11. Dépôt et examen du préavis 06/2016 concernant une demande de crédit de
CHF 54216.- (TTC) destiné à la participation financière de la commune de
Genolier pour la sécurisation du passage à niveau de la Givrine

12. Proposition du bureau du conseil concernant l'attribution à bien plaire des
jetons de présence à une institution ou groupement d'utilité publique pour la
période du 1° juillet 2016 au 31 décembre 2018.

13. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations
intercommunales

14. Divers et propositions individuelles

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de commission y relatif

ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES à: - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Correspondant La Côte, Genolier.
Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob, rue de Rive 21,1260 Nyon

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