n1182

Commune de Genolier

Conseil communal

A tous les Membres du
. Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 25 Novembre 2011

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 8 Décembre 2011 à 18h30 au PAVILLON

Attention à l'heure inhabituelle de cette séance !
Fondue offerte par la Municipalité à tout le Conseil
N'oubliez pas de vous inscrire !

L'ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance ordinaire du 31 octobre 2011
3. Communications du Président
4. Communications municipales

5. Examen du préavis No 08/2011 concernant une demande de crédit de Frs 100'000.-
destiné à une prise de participation dans la société « Plein Sud SA » à Begnins
Remis par courrier le 18/10/2011
Rapport des commissions des finances en annexe
Rapport de la commission d'administration générale -remis-en-couwrs-de séance

6. Examen du préavis No 09/2011 concernant un prêt de Frs 500'000.-- en faveur de la
société Genolier CàD SA (Chauffage à Distance).
Reis par courrier le 18/10/2011
Rapport de la commission des finances en annexe

7. Dépôt et examen du préavis No 10/2012 relatif au budget 2012
Remis avec le présent courrier
Rapport de la commission des finances en annexe

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1272 Genolier Tél. 022 366 86 30 Fax 022 366 11 62 greffe.genolier@bluewin.ch


Ordre du jour séance du 09/06/2011 Page 2 de 2

8. Dépôt et examen du préavis No 11/2011 concernant un crédit de CHF 68'000.- (TVA
comprise) pour l'étude du plan final de développement et d'exploitation du Bois de
Chênes.

Remis avec le présent courrier.
Rapports des commissions des finances et d'administration générale en annexe

9. Dépôt et examen du préavis No 12/2011 relatif à la détermination du plafond
d'endettement et de cautionnement pour la législature 2011-2016
Remis avec le présent courrier.

Rapport de la commission des finances en annexe
10. Election du nouveau secrétaire

11. Divers et propositions individuelles
+ Dates des Conseils pour l'année 2012
e Dons des jetons de présence

Annexes : - Procès-verbal de la séance du 31/10/2011
- Préavis et rapports mentionnés dans l'ordre du jour ci-dessus.
- Arrêté d'imposition pour l’année 2012
- Liste des Commissions du Conseil Communal
- Bulletin d'inscription pour la Fondue (pour les Conseillers communaux)

ENVOI A: - Mmes et MM. les Conseillers communaux

COPIES A: - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260
Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

F*

Denis Matthey

Céline Mouton

1272 Genolier — Tél.. 022 366 86 30 — Fax: 022 366 11 62 — Email. greffe.genolier@bluewin.ch