n1355

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 11 septembre 2017

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 21 septembre 2017 à 20 h 00 AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

3.

Appel
Approbation du PV de la séance du 1° juin 2017
Communications du Président du Conseil communal

Communications municipales

. Examen du préavis n° 21/2017 concernant une demande de crédit

supplémentaire de CHF 125'000.- au préavis 56/2015 - caserne - appartements -
aménagement locaux voirie

Examen du préavis n° 22/2017 concernant la remise en zone forêt de l'ancienne
déchèterie de Barin pour un montant de CHF 32'000.-

Dépôt et examen du préavis n° 24/2017 concernant une demande
d'autorisation de vendre la parcelle n° 325 de 943 m2 pour un montant de CHF
471500.- TTC


8. Dépôt du préavis n° 20/2017 relatif à l'adoption du nouveau Règlement

communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

9. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations

intercommunales

10. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance

- Préavis précités et rapports de commission y relatif
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Correspondant La Côte, Genolier.

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le secrétaire

Fe

Pierre-Alain Zufferey

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