n1203

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 28 mai 2021
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 10 juin, à 20h00, à la grande salle du Gossan

Nous vous informons que la salle sera installée en fonction de la crise sanitaire actuelle. Les
chaises seront disposées selon les règles de distanciation sociale. A l'entrée, du gel désinfectant
sera mis à votre disposition. Le masque sera obligatoire pendant toute la durée de la séance. Le
bureau du Conseil vous remercie de respecter les distances sociales lors de votre arrivée et de
votre départ. Pour la santé et la sécurité de tous, nous vous prions de vous abstenir de poignées
de mains ou de tout contact physique avec vos collègues. Une bouteille d'eau minérale sera
disposée devant chaque chaise. Nous vous remercions de respecter scrupuleusement ces
mesures très importantes.

L'ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 18 mars 2021

3. Communications du Président du Conseil communal

4. Communications municipales

5. Dépôt et examen du préavis n° 74/2021 concernant une demande d'autorisation de
vendre une parcelle de 1‘761 m2 et les bâtiments qui y sont construits, située à la
Chèvrerie sur la commune d'Arzier-Le Muids pour le montant de CHF 750'000.-TTC

6. Dépôt et examen du préavis n° 77/2021 concernant une demande d'autorisation de
vendre une parcelle de 1'457m2 et les bâtiments qui y sont construits, située à la Chèvrerie
sur la commune d'Arzier-Le Muids pour le montant de CHF 745'000.-TTC

7. Dépôt et examen du préavis n° 78/2021 concernant une demande d'autorisation de
vendre la parcelle N° 2609 de 1°335m2 et les bâtiments qui y sont construits, située à la
Chèvrerie sur la commune d'Arzier-Le Muids pour le montant de CHF 576'500.-TTC

8. Dépôt et Examen du préavis n° 70/2021 concernant les comptes 2020

Président : Nicolas Bolay Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de la Branche 7 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier

079 507 03 81 078 605 72 55


Commune de Genolier
Conseil communal

9. Dépôt et Examen du Préavis n° 69/2021 concernant le rapport de gestion 2020

10. Examen du Préavis n° 76/2021 concernant une demande de crédit de CHF 432000.-TTC
destiné à financer la reprise des collecteurs EC-EU privés jusqu’au 2ème raccordement

11. Dépôt et Examen du Préavis n° 75/2021 concernant une demande de crédit de CHF
190'000.- TTC destiné à financer la construction d'un bâtiment pour l'hébergement d’une
nouvelle chaudière à pellets, 100 % énergie renouvelable

12. Réponse à la motion déposée auprès du Conseil communal de Genolier le 11 juin
2020 par Monsieur Elouan Indermühle concernant la « Mise en place d'une ligne de bus
Nyon-Genolier-Gland, desservant par la même occasion l'entrée du Bois de Chênes et
proposant une nouvelle offre de mobilité »

13. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

14. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance

- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

- Rédaction Nyon Région TV

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président La Secrétaire

Nicolas Bolay Laurence Werlen

Président : Nicolas Bolay Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de la Branche 7 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier

079 507 03 81 078 605 72 55