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Décisions

Référence N1000

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Commune de Genolier
Conseil communal

DÉCISIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU 16 mars 2023

1. ACCEPTATION de la démission de M. Peter Payne ansi que de celle de

Mme Danièle Felley et ASSERMENTATION de M. Richard Cuenoud ainsi

que de Mme Séverine Vanderschueren

2. ACCEPTATION du préavis 27/2023
concernant une demande de crédit de CHF 63'500.- TTC, subvention ECA non

déduite, pour financer le remplacement de la conduite ESP et l'installation d’une
nouvelle BH au chemin de Cordex

3. ACCEPTATION du préavis 28/2023
concernant une demande de crédit de CHF 2'216'500.- TTC, pour la réfection et
le réaménagement de la route de Châtel

4. ACCEPTATION du préavis 31/2023
concernant une demande de crédit de CHF 84'000.- TTC, pour la réalisation de
travaux de rénovation de la desserte forestière de la Boucle de l'Oujon

5. ACCEPTATION du préavis 32/2023
concernant une demande de crédit de CHF 357'500.- TTC, pour financer la

rénovation et l'optimisation des installations de traitement de la station du
Montant

Genolier, le 16 mars 2023

Pour le Bureau du Conseil :

La Secrétaire

La Présidente

Carine Maeder Laurence Werlen

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier

079 287 4207 078 605 72 55

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