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OJ et convocation

Référence N1010

OJ et convocation

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Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 3 juin 2022

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 16 juin, à 20h00, AU PAVILLON

L'ordre du jour est le suivant :

1.

2.

3.

10.

11.

Appel

Approbation du PV de la séance du 17 mars 2022
Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Examen du préavis n° 14/2022 concernant une demande de crédit de CHF 50'000.- TTC
pour l'étude d'un « plan climat »

Examen du préavis n° 16/2022 concernant une demande d'autorisation de vendre une
parcelle de 1310 m? et le chalet (ex-Cailler) qui y est construit, située à la Chèvrerie sur
la Commune d’Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 783'000.- TTC

Dépôt et examen du préavis n° 15/2022 concernant les comptes 2021

Dépôt et examen du préavis n° 17/2022 concernant le rapport de gestion 2021

Dépôt et examen du préavis n° 18/2022 concernant une demande de crédit de CHF
260'000.- TTC pour les travaux urgents, les travaux et inspections complémentaires pour

les collecteurs publics

Dépôt et examen du préavis n° 19/2022 concernant une demande de crédit pour des
travaux d'aménagements du cimetière de CHF 145'000.- TTC

Dépôt et examen du préavis n° 20/2022 concernant l'achat de la parcelle n° 19 pour un
montant de CHF 1'710'000.- TTC

Président : Nicolas Bolay Secrétaire : Laurence Werien Courriel :
Ch. de la Branche 7 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier

079 507 03 81 078 605 72 55


Commune de Genolier
Conseil communal

12. Dépôt et examen du préavis n° 21/2022 concernant une demande supplémentaire de
crédit de CHF 40'000.-TTC destiné à compléter le financement de la construction du
bâtiment qui hébergera la nouvelle chaudière à pellets

13. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil Communal pour
2022/2023

44. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil Communal pour
2022/2023

15. Election au bulletin secret des 5 membres de la Commission des finances 2022/2023
16. Election au bulletin secret des 5 membres de la Commission de gestion 2022/2023
17. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices au scrutin de liste

18. Election de 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) au scrutin de liste

19. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

20. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance

- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs
ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon

Rédaction Nyon Région TV

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

La Secrétaire

Cho

Nicolas Bolay Laurence Werlen

Président : Nicolas Bolay Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de la Branche 7 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier

079 507 03 81 078 605 72 55

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