OJ et convocation

Commune de Genolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 26 novembre 2021

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 09 décembre 2021 à 18h30 à la grande salle du Gossan

Nous vous informons que la salle sera installée en fonction de la crise sanitaire actuelle. Les
chaises seront disposées selon les règles de distanciation sociale. A l'entrée, du gel désinfectant
sera mis à votre disposition. Le masque sera obligatoire pendant toute la durée de la séance. Le
bureau du Conseil vous remercie de respecter les distances sociales lors de votre arrivée et de
votre départ. Pour la santé et la sécurité de tous, nous vous prions de vous abstenir de poignées
de mains ou de tout contact physique avec vos collègues. Une bouteille d'eau minérale sera
disposée devant chaque chaise. Nous vous remercions de respecter scrupuleusement ces
mesures très importantes.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 14 octobre 2021

3. Communications du Président du Conseil communal

4. Communications municipales

5. Dépôt et examen du préavis n° 07/2019 concernant le renouvellement du contrat de Parc
avec l’Association parc naturel régional Jura vaudois

6. Dépôt et examen du préavis n° 08/2021 concernant le budget communal 2022

7. Dépôt et examen du préavis n° 09/2021 relatif à la détermination du Plafond
d’endettement et de cautionnement pour la législature 2021-2026

8. Dépôt et examen du préavis n° 10/2021 concernant l'ajout d'un alinéa 5 à l'article 56 du
Règlement du Conseil communal de Genolier

Président : Nicolas Bolay Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de la Branche 7 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 507 03 81 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal
9. Nomination de deux membres au Conseil d'administration de Genolier CAD SA
(chauffage à distance)

10. Rapport des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

11. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance

- Préavis précités et rapports de commission y relatif

ENVOI à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à : - Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Correspondant La Côte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

L'heure de la séance est avancée, car nous vous rappelons que, cette dernière séance de
l'année, sera suivie de la traditionnelle fondue offerte par la Commune de Genolier. Nous
vous informons que pour y participer, à l'intérieur du bâtiment, vous devrez présenter un
certificat COVID. Pour ceux qui n'en possèdent pas, des tables seront installées à
l'extérieur, sous le préau.

Vous trouverez en annexe un bulletin d'inscription que vous voudrez bien, pour des questions
d'organisation, retourner sans délai.

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président La secrétaire

Nicolas Bolay Laurence Werlen

Président : Nicolas Bolay Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de la Branche 7 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 507 03 81 078 605 72 55