Convocation et ordre du jour — séance du 29 octobre 2015

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 19 octobre 2015

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous étes convoqué(e)s a la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 29 octobre 2015 4 20 h 00 AU PAVILLON

Lordre du jour est le suivant :

=

. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 11 juin 2015

3. Assermentation d’un nouveau conseiller communal
4. Communications du Président du Conseil communal
5. Communications municipales

6. Dépét du préavis N° 60/2015 - Dispositif d’investissement solidaire de la
région nyonnaise (DISREN) et présentation de ce dernier par MM. Boris Vetsch
et Gérald Cretegny, membres du Codir du CR, questions/réponses (env. 1h.) Au
sujet de cette présentation, la Municipalité invite les conseillers communaux a
prendre préalablement connaissance du préavis et de le prendre a la séance afin
de mieux pouvoir participer a cette discussion.

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7. Dépét préavis N°62/2015 — Révision des statuts du Conseil régional du
District de Nyon (sera distribué en séance)

8. Dépét et examen du préavis n°61/2015 concernant l'arrété_d'imposition
communal pour l'année 2016.

9. Dépét du préavis n°59/2015 concernant une demande de crédit de

CHF 1'100'000.-
industrielle de la

pour la réalisation d’une nouvelle déchéterie dans la zone
Raisse.

410. Réponses et précisions en relation avec les rapports des commissions des
finances et de gestion au sujet des préavis municipaux N° 57/2015
(comptes) et N° 58/2015 (gestion).

11. Election au bulletin secret d’un membre de la commission des finances

12. Divers et propositions individuelles

Annexes : -

ENVOI a: I
COPIES a: -

Uniquement convocation : -

Procés-verbal de la derniére séance
Préavis No 61 accompagnés du rapport de la commission
Prévis n°59/2015

Mmes et MM. les Conseillers communaux

Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Céte, Nyon
Correspondant La Céte, Genolier.

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

Denis Matthey

Le secrétaire

Pierre-Alain Zufferey

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