Convocation et ordre du jour — séance du 29 octobre 2014

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 16 octobre 2014

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous étes convoqué(e)s a la seance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Mercredi 29 octobre 2014 a 20 h 00 AU PAVILLON

Lordre du jour est le suivant :

1.

2.

Appel

Approbation du PV de la séance du 11 septembre 2014
Communications du Président du Conseil communal
Communications municipales

Dépét et examen du préavis n° 51/2014 concernant I'arrété d'imposition
communal pour l'année 2015.

Examen du préavis n° 50/2014 concernant un crédit supplémentaire pour le
financement du PGA et du réglement sur l'aménagement du territoire et des
constructions d'un montant de CHF 106'000.-.

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7. Dépét et examen du préavis n° 52/2014 concernant l'autorisation de confier le
Bois de Chénes (propriété de la commune de Genolier) a la Fondation du Bois de
Chénes, en droit de superficie pour une période de 50 ans a la place de 25 (a
bien plaire), renouvelable tacitement ou dénonciation a préciser.

8. Dépdét du préavis 53/2014 concernant l’octroi de CHF 400'000.— au capital de
la Fondation du Bois de Chénes.

9. Divers et propositions individuelles

Annexes :

ENVOI a:
COPIES a:

- Procés-verbal de la séance précédente
- Préavis n° 51 et 52 accompagnés du rapport de commission
- Rapport de commissions relatifs aux préavis en examen

- Mmes et MM. les Conseillers communaux

- Mmes et MM. les Conseillers municipaux

- Mme et M. les Préfets

- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)

~ Rédaction du Quotidien La Céte, Nyon

- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniquement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

Denis Matthey

Le secrétaire

Ree

Pierre-Alain Zufferey

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