Convocation et ordre du jour — séance du 28 octobre 2013

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 18 octobre 2013

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous étes convoqué(e)s a la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Lundi 28 octobre 2013 4 20h 00_AU PAVILLON

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 12 septembre 2013
3. Communications du Président du Conseil communal
4. Communications municipales

5. Dépét et examen du Préavis n° 36/2013 concernant l’arrété d’imposition
communal pour l'année 2014.

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6. Lecture du rapport de commission relatif a la directive pour I'attribution des
appartements du batiment locatif "Source Vive" a la route de la Gare.

7. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procés-verbal de la séance du 12 septembre 2013
- Présentation de M. Richard relative au projet Plein-Sud
- Préavis No 36 accompagné du rapport de la commission
- Rapport de la commission concernant la directive "Source-Vive"

ENVOI a: - Mmes et MM. les Conseillers communaux

Cc Sa: - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Céte, Nyon
- Correspondant La Céte, Genolier.
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Uniguement convocation : - Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

Le secrétaire

Denis Matthey

Pierre-Alain Zufferey

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