Convocation et ordre du jour — séance du 29 octobre 2012

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil Communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 12 octobre 2012

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous étes convoqué(e)s a la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Lundi 29 octobre 2012 4 20h 00_AU PAVILLON

Lordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Assermentation de Madame Marie Patrik (suppléante remplagant Madame
Valérie Thibaud, démissionnaire).

3. Approbation du PV de la séance du 7 juin 2012
4. Communications du Président
5. Communications municipales

6. Examen du Préavis du bureau n° 18/2012. concernant une demande de crédit
de CHF 49'000.-- pour le remplacement d’une des deux conduites principales
d’eau sous pression (ESP) qui alimentent le bas du village au lieu-dit «La Refaz».

1/2


7. Dépét et examen du préavis No 19/2012 concernant une demande de crédit
de CHF 230'000.-- pour le remplacement d’un trongon d’une des deux conduites
principales d’eau sous pression (ESP) qui alimentent le village, a la Route de la

Gare.

8. Dépét et examen du préavis No 20/2012 concernant une demande de crédit
de CHF 55'000.-- pour le remplacement de 4 cibles Polytronic au stand de tir de

Genolier.

9. Dépét et examen du préavis No 21/2012 concernant I’arrété d’imposition

communal pour I

année 2013.

10. Divers et propositions individuelles

Annexes : .

ENVOI a: -
COPIES a:

Uniquement convocation : -

Procés-verbal de la séance du 7 juin 2012 (sans modification par rapport a
la version du PV envoyée par courrier électronique du 12.7.2012)
Rapports des commissions relatifs au préavis 18

Préavis No 19, 20 et 21 accompagnés des rapports des commissions et un

rapport minoritaire relatif au préavis 20..

Mmes et MM. les Conseillers communaux

Mmes et MM. les Conseillers municipaux

Mme et M. les Préfets

Mmes et MM les Suppléants du Conseil Communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Céte, Nyon
Correspondant La Céte, Genolier.

Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Nyon Région Télévision, Mme Roselyne Grob ,Rue de Rive 21,1260 Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

Le Président

7

Denis Matthey

Le secrétaire

212