OJ ET CONVOCATION

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 19 février 2026

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 05 mars 2026, à 20h00, au Pavillon

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Assermentation

3. Approbation de l’ordre du jour

4. Approbation du PV de la séance du 11 décembre 2025

5. Communications de la Présidente du Conseil communal

6. Communications municipales

7. Examen du préavis n° 76/2025 concernant le traitement des indemnités de la Municipalité
– législature 2026-2031.

8. Examen du préavis n° 79/2025 concernant une demande de crédit de CHF 42'000.- TTC
destinée à la réfection de la citerne de récupération des eaux pluviales de La Genolière.

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal

9. Dépôt et examen du préavis n° 80/2026 concernant une demande de crédit de CHF
500'000.- TTC destinée à la mise en sécurité et en conformité du bâtiment Le Gossan,
incluant la mise à jour des luminaires et la mise en passe de toutes les portes du bâtiment.

10. Dépôt du préavis 81/2026 concernant le règlement communal sur la protection du
patrimoine arboré

11. Election d’un nouveau membre à la Commission de recours en matière d’impôt
communal et de taxes spéciales

12. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

13. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précité(s) et rapport(s) de Commission(s) y relatif(s)
Envoi à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
- Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction Nyon Région TV
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

La Présidente La Secrétaire

Carine Maeder Laurence Werlen

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55