OJ et convocation

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 6 septembre 2024

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 19 septembre 2024, à 20h00, au Pavillon

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Assermentation

3. Approbation de l’ordre du jour

4. Approbation du PV de la séance du 13 juin 2024

5. Communications de la Présidente du Conseil communal

6. Communications municipales

7. Dépôt et examen du préavis n° 54/2024 concernant le financement de la préparation et
de la mise en place d’un concours lié au développement du quartier de la Brégentenaz
pour un montant de CHF 330'000.- TTC. (Cette version du préavis 54/2024 annule et remplace celle
déposée le 13 juin 20024).

8. Examen du préavis n° 55/2024 concernant l’adoption du volet stratégique de la stratégie
régionale de gestion des zones d’activités du district de Nyon (SRGZA).

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal
9. Dépôt et examen du préavis n° 56/2024 concernant l’augmentation du plafond des
emprunts d’investissements de l’Association Intercommunale pour l’Epuration des Eaux
Usées de la Côte (APEC) de CHF 11'000'000.- à CHF 100'000'000.-.

10. Dépôt et Examen du préavis n° 57/2024 concernant la participation de la Commune de
Genolier (CHF 71'000.-) au coût de l’étude préliminaire de l’aménagement de la RC24
avec la création d’un aménagement cyclable entre Genolier et Nyon.

11. Dépôt et Examen du Préavis n° 58/2024 concernant l’arrêté d’imposition communal pour
l’année 2025.

12. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales.

13. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs
Envoi à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
- Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction Nyon Région TV
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

La Présidente La Secrétaire

Carine Maeder Laurence Werlen

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55