OJ et convocation

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 31 mai 2024

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 13 juin 2024, à 19h00, au Pavillon

Aux alentours de 19h30-20h00, nous interromprons la séance pour accueillir Mesdames Chantal
Turin, Préfète de Nyon, et Joëlle Wernli, juriste aux affaires communales du canton. Madame
Wernli nous donnera un cours d’environ une heure sur les droits d’initiative (motions, postulats,
interpellations etc…). La séance du Conseil communal reprendra ensuite son cours.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 7 mars 2024

3. Communications de la Présidente du Conseil communal

4. Communications municipales

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal
5. Dépôt et examen du préavis n° 51/2024 concernant le rapport sur la vérification des
comptes annuels 2023

6. Dépôt et examen du préavis n° 50/2024 concernant le rapport de gestion de la
Municipalité, année 2023

7. Dépôt et examen du préavis n° 52/2024 concernant une demande de crédit de
CHF 141'611.- TTC, pour financer l’étude d’extension de forages à nos captages du Bas
des Côtes.

8. Dépôt et Examen du préavis n° 53/2024 concernant la révision du règlement de la taxe
de séjour et taxe sur les résidences secondaires

9. Dépôt du préavis n° 38/2024 concernant une amélioration énergétique (Source Vive), rue
de la Gare 10

10. Dépôt du préavis n° 54/2024 concernant le développement du quartier de la Brégentenaz

11. Dépôt du préavis n° 55/2024 concernant le volet stratégique régional de gestion des
zones d’activité du district de Nyon (SRGZA)

12. Réponse de la Municipalité au postulat de M. Schläpfer sur la mobilité multi modale à
Genolier (document envoyé uniquement par mail)

13. Dépôt et prise en considération du postulat de Mme Chloé Barthelemy et consorts
pour une politique du logement pour les personnes âgées

14. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil communal pour
2024/2025

15. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil communal pour
2024/2025

16. Election des 2 scrutateurs ou scrutatrices 2024/2025

17. Election des 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) 2024/2025

18. Election des 5 membres de la Commission des finances 2024/2025

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal
19. Election des 5 membres de la Commission de gestion 2024/2025

20. Election des 5 membres de la Commission ad hoc PECC (Plan Énergie et Climat
Communal) 2024/2025

21. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

22. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs
Envoi à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
- Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction Nyon Région TV
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

La Présidente La Secrétaire

Carine Maeder Laurence Werlen

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55