Décisions

Commune de Genolier
Conseil communal

DÉCISIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE ORDINAIRE

DU 13 juin 2024

1. ACCEPTATION du préavis 50/2024

concernant le rapport de gestion de la Municipalité, année 2023

2. ACCEPTATION du préavis 51/2024

concernant le rapport sur la vérification des comptes annuels 2023

3. ACCEPTATION du préavis 52/2024, amendé

concernant une demande de crédit de CHF 141'611.- TTC, pour financer l’étude
d’extension de forages à nos captages du Bas des Côtes.

4. ACCEPTATION du préavis 53/2024

concernant la révision du règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences
secondaires

5. ACCEPTATION DE LA RÉPONSE DE LA MUNICIPALITÉ au postulat de M.
Schläpfer

6. PRISE EN CONSIDÉRATION du postulat de Mme Bathelemy et consorts

7. ELECTION à la Présidence du Conseil communal

Est élue Présidente du Conseil communal : Madame Carine MAEDER

8. ELECTION à la Vice-Présidence du Conseil communal

Est élue Vice-Présidente du Conseil communal : Madame Chloé BARTHELEMY

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal

9. ELECTION de 2 scrutateurs

Sont élus tacitement :

- Monsieur Daniel TISSOT
- Monsieur Samuel SCHMID

10. ELECTION de 2 scrutateurs suppléants

Sont élus tacitement :

- Madame Maria MEYLAN
- Monsieur Glenn GEISSMANN

11. ELECTION de 5 membres à la Commission des finances

Sont élus tacitement :

- Madame Karine KALCIC
- Monsieur Frédéric VON DER WEID
- Monsieur Eric BOCQUET
- Monsieur Matthieu BALMER
- Monsieur Gregory FAVRE

12. ELECTION de 5 membres à la Commission de gestion

Sont élus tacitement :

- Madame Charline DAUJAT
- Madame Marie PATRIK
- Monsieur Raphaël MACHERET
- Monsieur David VEZ
- Monsieur Sébastien BEUCHAT

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal

13. ELECTION de 5 membres de la Commission ad hoc PECC (Plan Energie et Climat
Communal

Est élue :

- Madame Chloé BARTHELEMY

Sont élus tacitement :

- Monsieur Sébastien BEUCHAT
- Monsieur Martin SCHLÄPFER
- Monsieur David VEZ
- Monsieur Mathieu BONDALLAZ

Genolier, le 13 juin 2024

Conformément aux articles 162 et ss LEDP : La demande de référendum doit être annoncée
par écrit à la Municipalité dans un délai de 10 jours, dès l'affichage des décisions du Conseil
communal.

Pour le Bureau du Conseil :

La Présidente La Secrétaire

Carine Maeder Laurence Werlen

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55