OJ et convocation
Référence N916
OJ et convocation
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Commune de Genolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 23 février 2024
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 7 mars 2024, à 20h00, au Pavillon
L’ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 7 décembre 2023
3. Assermentation
4. Communications de la Présidente du Conseil communal
5. Communications municipales
6. Dépôt et examen du préavis n° 38/2024 concernant une demande de crédit de
CHF 317'000.- TTC destiné à l’investissement dans une installation photovoltaïque
intégrée sur bâtiment « Source Vive », route de la Gare 10
7. Dépôt et examen du préavis n° 49/2024 concernant une demande de crédit de
CHF 1'465'000.- TTC destiné à financer les travaux de réfection de la route du Muids
RC 24-IL-S en traversée de localité et aménagement d’un trottoir entre la Clinique de
Genolier et le village
8. Réponse à la motion déposée auprès du Conseil communal de Genolier le 16 mars
2023 par Monsieur Martin Schläpfer, intitulée : « Etude de la mobilité multi modale à
Genolier ».
Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
Commune de Genolier
Conseil communal
9. Projet de modification du règlement concernant l’optimisation des procédures et délais
pour les préavis municipaux
10. Election d’un nouveau membre à la Commission des finances
11. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales
12. Divers et propositions individuelles
Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs
Envoi à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
- Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction Nyon Région TV
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon
Pour le Bureau du Conseil communal :
La Présidente La Secrétaire
Carine Maeder Laurence Werlen
Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
