OJ et convocation

Commune de Genolier
Conseil communal

A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier

CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR

Genolier, le 9 septembre 2023

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,

Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le

Jeudi 21 septembre 2023, à 20h00, au Pavillon

L’ordre du jour est le suivant :

1. Appel

2. Approbation du PV de la séance du 15 juin 2023

3. Communications de la Présidente du Conseil communal

4. Communications municipales

5. Election des 3 membres de la Commission PACom (Plan d’Affectation Communal)
pour 2023/2024

6. Dépôt et examen du préavis n° 33/2023 concernant une demande de crédit de
CHF 49'330.- TTC, destiné à l'achat et à l'installation électrique d'un groupe électrogène
de secours pour l'alimentation électrique du PRU en cas de pénurie.

7. Dépôt et examen du préavis n° 39/2023 concernant l’arrêté d’imposition communal pour
l’année 2024

8. Dépôt et Examen du préavis n° 40/2023 concernant le financement des frais d’étude
urbanistique du quartier de la Brégentenaz ainsi qu’un accompagnement professionnel
jusqu’à la mise en concours pour un montant de CHF 30'000.- TTC

9. Dépôt du préavis n°41/2023 concernant une demande crédit de CHF 33'000.- TTC
destiné au changement d’éclairage du terrain de football (B) et au contrôle de la stabilité
des 6 mâts

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55
 Commune de Genolier
Conseil communal
10. Dépôt et Examen du Préavis n° 42/2023 concernant une demande de crédit supplé-
mentaire destiné au financement du PACom (Plan d’Affectation Communal, ancien PGA)
conforme à l’aménagement du territoire de CHF 30'000.- TTC

11. Dépôt et Examen du Préavis n° 43/2023 concernant une demande de crédit pour la
période 2024-2034 de CHF 182'340.- TTC, soit CHF 18'234.- TTC par année, pour la
participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante

12. Dépôt et Examen du Préavis n° 44/2023 concernant une demande de crédit de
CHF 513'000.- TTC, pour la réfection et le réaménagement de la route de la Colonie

13. Dépôt et Examen du Préavis n° 45/2023 concernant une demande de crédit de
CHF 120’000.- TTC, pour les travaux prioritaires de réparation des collecteurs et regards
publics – EC/EU

14. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales

15. Divers et propositions individuelles

Annexes : - Procès-verbal de la dernière séance
- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs

Envoi à : - Mmes et MM. les Conseillers communaux
- Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
- Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
- Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
- Rédaction Nyon Région TV
- Rédaction du journal « 24 heures », Nyon

Pour le Bureau du Conseil communal :

La Présidente La Secrétaire

Carine Maeder Laurence Werlen

Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 42 07 078 605 72 55