OJ et convocation
Référence N970
OJ et convocation
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Commune de Geñnolier
Conseil communal
A tous les membres du
Conseil communal de
Genolier
CONVOCATION ET
ORDRE DU JOUR
Genolier, le 2 juin 2023
Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux,
Vous êtes convoqué(e)s à la séance ORDINAIRE du Conseil communal qui aura lieu le
Jeudi 15 juin 2023, à 20h00, au Pavillon
L'ordre du jour est le suivant :
1. Appel
2. Approbation du PV de la séance du 16 mars 2023
3. Communications de la Présidente du Conseil communal
4. Communications municipales
5. Examen du préavis n° 26/2023 concernant une demande de crédit de CHF 610'000.-
TTC pour la construction d'un ascenseur pour le bâtiment du Collège 1912 Le Montant
6. Dépôt et examen du préavis n° 29/2023 concernant le rapport de gestion 2022
7. Dépôt et examen du préavis n° 30/2023 concernant les comptes 2022
8. Dépôt et Examen du Préavis n° 34/2023 concernant une demande de crédit de CHF
193'500.- TTC destiné à financier, pour moitié, la pose d'une conduite d'eau sous
pression comme liaison de secours entre les Communes de Givrins et Genolier
9. Dépôt et Examen du Préavis n° 35/2023 concernant une demande de crédit de CHF
175'000.- TTC, subvention ECA non déduite, pour financer le remplacement de la conduite
ESP et l'installation d'une nouvelle BH au Chemin du Champ-Corboz
10. Dépôt et Examen du Préavis n° 36/2023 concernant une demande de crédit de CHF
60'000.- TTC pour l'étude de la refonte totale de la partie habitation du bâtiment Route
de la Gare 5 — parcelle 19
Présidente : Carine Maeder Secrétaire : Laurence Werlen Courriel :
Ch. de Bellevue 5 Ch. de Gossan 3 ccommunal@bluewin.ch
1272 Genolier 1272 Genolier
079 287 4207 078 605 72 55
Commune de Genolier
Conseil communal
11. Dépôt et Examen du Préavis n° 38/2023 concernant une demande de crédit de CHF
237'320.- TTC pour le toit en tuiles photovoltaïques de notre bâtiment « Source Vive » à
la route de la Gare 10
42. Election au bulletin secret de la/du Président(e) du Conseil communal pour
2023/2024
13. Election au bulletin secret de la/du Vice-président(e) du Conseil communal pour
2023/2024
14. Election des 5 membres de la Commission des finances 2023/2024
15. Election des 5 membres de la Commission de gestion 2023/2024
16. Election des 3 membres de la Commission PACom (Plan d’affectation Communal)
2023/2024
17. Election d’un délégué auprès du Conseil intercommunal de l'ORPC de Nyon
18. Election des 2 scrutateurs ou scrutatrices 2023/2024
19. Election des 2 scrutateurs ou scrutatrices suppléants(tes) 2023/2024
19. Rapports des représentants du Conseil communal dans les associations
intercommunales
20. Divers et propositions individuelles
Annexes - Procès-verbal de la dernière séance
ENVOI à :
- Préavis précités et rapports de Commissions y relatifs
- Mmes et MM. les Conseillers communaux
COPIES à: - Mmes et MM. les Conseillers municipaux
- Mme et M. les Préfets
- Mmes et MM les suppléants du Conseil communal
Greffe (pour affichage au pilier public et virtuel)
Rédaction du Quotidien La Côte, Nyon
Rédaction Nyon Région TV
-_ Rédaction du journal « 24 heures », Nyon
Pour le Bureau du Conseil communal :
La Présidente
|
C Ge dt
Carine Maeder
Présidente : Carine Maeder
Ch. de Bellevue 5
1272 Genolier
079 287 4207
La Secrétaire
Laurence Werlen
Secrétaire : Laurence Werlen
Ch. de Gossan 3
1272 Genolier
078 605 72 55
Courriel :
ccommunal@bluewin.ch
