Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2021

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Commune de Genolier
Conseil communal
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE
DU 9 DÉCEMBRE 2021
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Le Président Nicolas Bolay ouvre la séance à 18h40.

Il salue la présence des membres de la Municipalité, des membres du Conseil communal et de la
presse. Il rappelle l'obligation de garder le masque durant toute la séance, de garder également
les distances et de ne pas oublier les gestes barrières. Il déclare ouverte cette séance du Conseil
communal de Genolier.

1. Appel

Lors de l'appel, 34 membres sont présents et 11 sont excusés.
Le quorum est atteint, chaque membre a été convoqué dans le délai prévu. Le Conseil peut donc
valablement siéger.

2. Approbation du PV de la séance du 14 octobre 2021

Monsieur Nicolas Bolay annonce une correction à apporter en page 1 sous le point 4 et demande
de rectifier en : "les sapeurs ne roulent pas le dimanche", il mentionne également l'oubli du rapport
de M. Staeger, membre du CAD, en page 13. Ces deux corrections seront apportées sur le
document original. Le procès-verbal peut être soumis au vote.
Au vote, le procès-verbal est accepté par 32 voix et 2 abstentions.
Le Président clôt ce point de l’ordre du jour en remerciant la secrétaire pour la rédaction du procès-
verbal.

3. Communications du Président du Conseil communal

Monsieur Nicolas Bolay informe d'un changement de personnel au greffe, mais laisse M. Darmon
en faire la communication. Il rappelle que la fondue aura lieu et que le certificat Covid sera
demandé.

4. Communications municipales

Monsieur André Darmon présente la nouvelle boursière, Madame Irina Ravilamanana, qui
rejoint le Greffe et remplacera Mme Lambert qui quittera définitivement le bureau le
16 décembre 2021.

Monsieur le Municipal Gérald Girardet

La Chèvrerie :
La signature de la promesse de vente de l'avant-dernière parcelle de la Chèvrerie devrait
intervenir d'ici la fin janvier, selon le notaire. Au début 2022, il ne restera qu'une seule parcelle
construite à vendre. Elle suscite déjà de l'intérêt et la Municipalité à bon espoir de concrétiser
cette dernière vente, cet hiver encore.
La vidéo-surveillance :
Les 22 caméras sont maintenant en service. Des affiches avisant de leur présence ont été
installées. Les images peuvent donc être utilisées si nécessaire.
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La Colline :
En tant que président du Conseil intercommunal du Groupement forestier de la Colline
M. Girardet est heureux d'annoncer que la Commune de Trélex rejoindra le groupe très
prochainement, son Conseil communal ayant accepté la proposition à l'unanimité. Reste à
peaufiner le contrat.

Monsieur le Municipal Jean Zucchello

1. Dicastère des EAUX :

** Tarification de l’eau et de l’épuration :
La Municipalité a décidé dans le budget 2022 de maintenir le prix du m3 d’eau potable à Fr.
0.85/m3 et la taxe d’épuration de l’eau usée à Fr. 1.70/m3.
La facturation de la consommation 2021 se fera comme c’est devenu l’habitude, au mois de
janvier 2022, après lecture des compteurs les premiers jours de janvier.

** Eau sous pression (ESP) : Le recours momentané à l’eau du lac via la SAPAN a pu être
interrompu mi-novembre et notre approvisionnement via nos sources est tout à fait satisfaisant
depuis. À noter quand même que notre réseau ESP a manifesté quelques signes de vieillesse
cet automne à Sus-Châtel et à la Rte de Coinsins : nous avons dû déplorer deux fuites tout à
fait fortuites qui ont pu être réparées rapidement.

** Collecteurs Eaux claires (EC) Eaux usées (EU) : La campagne d’assainissement prévue pour
2021 sur des segments ciblés à Sus-Châtel et au Petit-Cordex a pu être entamée, mais certains
travaux importants de réparation devront être entrepris l’an prochain. Mon collègue responsable
du dicastère reprendra le flambeau. Il s’agit d’un chantier entrepris dans la législature
précédente. Le décompte final de l’assainissement au quartier de Thiéré est à bout touchant et
la participation des propriétaires à hauteur du quota convenu leur a été facturée.

2. Dicastère des FINANCES :

** Le niveau des rentrées fiscales pour 2021 à ce jour, soit après 11 mois d’exercice, bonne
nouvelle, il se situe légèrement mieux qu’en 2019 et qu’en 2020 à cette même date, deux
bonnes années pour notre Commune !
Les acomptes prévisionnels des factures cantonales pour 2022 sont spécifiés dans le Budget
2022 qui est soumis à l’approbation du Conseil communal ce soir : ils sont au même niveau que
ceux de 2020, corrigés ce printemps. Conséquence, le budget 2022, sans les recettes fiscales
aléatoires, reste passablement déficitaire !

** Pour conclure sur le thème « Finances », je voudrais revenir sur une affirmation fausse d’un
de nos Conseillers communaux lors du débat sur l’amendement pour la baisse du taux
d’imposition : une très grande majorité du Conseil ne l’a pas suivi et a prouvé sa sagesse. De
quoi s’agissait-il ? Dans le PV que vous avez approuvé ce soir, il avait prétendu que nous
n’aurions investi que Fr. 312'860.- en 2020 et Fr. 0.- en 2018 et 2019 !
Ce n’est de loin pas ce que les Comptes révisés et approuvés par le Conseil établissent :
(plus de…) Fr. 366'221 en 2020, Fr. 2’709'965 en 2018 et Fr. 1’101'434 en 2019, avec une
moyenne d’investissements sur les 5 ans de plus de 1,5 M Fr./an. La Municipalité voulait vous
faire part de cette vérité et corriger cette fausse information sur la précédente législature.

3. Sur le thème « Vision d’Avenir pour l’EAU » :

** Certains d’entre vous … (trop peu), … ont assisté mercredi 1er décembre dernier, ici-même, à
l’INFO POPULATION concernant le projet de captage et d’infiltration de la nappe inférieure de la
Cézille. Cette information était destinée à la population des trois communes de l’Entente
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intercommunale SIDEMO, mais ce projet touchera essentiellement le territoire communal de la
commune de Genolier.
En plus des conduites de liaison à construire aux abords de la Rte de la Cézille, les ouvrages
d’infiltration et de captage avec la chambre de pompage se feront sur les deux parcelles
acquises il y a deux ans par les trois communes de l’Entente, au Nord du Bois de Chênes.
Ce projet d’extension et de diversification de nos ressources en eau potable pour les trois
communes du SIDEMO, sera mis à l’enquête publique début 2022 et nous occupera quelque
peu pendant les prochaines années. Encore un investissement important sur environ trois ans.

** Sur ce même sujet de l’extension des ressources et de notre autonomie en eau potable, nous
avons initié une étude pour le projet de construction d’un nouveau réservoir au Bas des Côtes
avec la caractéristique supplémentaire de nous faire bénéficier d’un DeltaP (différentiel de
pression) plus important sur tout le réseau supérieur de Genolier (43 % des habitants de la
Commune !).
L’avantage serait double :
- Meilleures capacités d’autonomie et de réserve-incendie ;
- Amélioration des conditions-limites de pression du réseau sur les sites les plus élevés de la
commune ;
Affaire à suivre l’année prochaine …

Monsieur le Syndic André Darmon

Chaufferie
Au sujet du préavis voté, concernant la construction d'une chaufferie pour abriter une chaudière à
pellets, il annonce que les travaux avancent, mais un peu moins vite que prévu. Les plans définitifs
ont été reçus ce lundi et seront bientôt mis à l'enquête. La chaudière est arrivée, elle est stockée
à la voirie. Il espère sa mise en route au mois d'avril, mais précise qu'il y a encore beaucoup
d'inconnues d'ici là.
Routes
Un préavis d'étude concernant la réfection de la route de Châtel et la construction d'un trottoir sera
probablement présenté au Conseil du mois de mars.
Un préavis concernant l'évacuation des eaux de surface autour du bâtiment Le Gossan, suite à
l'inondation au printemps dernier sera également présenté. La capacité d'évacuation à cet endroit
n'est pas suffisante.
Eclairage
Le troisième lampadaire sur le parking de la Bregantenaz fonctionne. Un nouveau lampadaire a
été mis en service derrière le Pavillon.
Ruisseaux
Les travaux du Gossan sont terminés.
Plan climat
Un plan climat sera présenté au mois de mars.

5. Dépôt et examen du préavis 07/2021
concernant le renouvellement du contrat de Parc avec l’Association parc naturel régional Jura
vaudois

Lecture des conclusions du préavis municipal par Monsieur le Syndic André Darmon, de celles de
la Commission des finances par Monsieur Frédéric von der Weid, qui proposent de l’accepter.

Le Président ouvre la discussion sur le préavis 07/2021 :

Monsieur Sébastien Beuchat annonce d'entrée qu'il est favorable à ce préavis mais aimerait avoir
quelques informations complémentaires. 1) Lorsque l'on parle de renouvellement des chartes il
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aimerait l'avis de la Municipalité sur les dix ans passés. 2) La position de la Municipalité par rapport
à la création de pôles régionaux.

Monsieur André Darmon prend en considération les cinq dernières années et rappelle que le
Parc Jura Vaudois est très jeune par rapport aux autres parcs nationaux. Il rappelle que les débuts
ont été difficiles car il y avait beaucoup d'intérêts divergents ; il y a également eu beaucoup de
changements dans la Direction au cours des années. Le nouveau directeur a une bonne vision du
futur, il espère qu'il sera là pour un bon moment. La gouvernance a également changé, il n'y a
actuellement plus que des Municipaux. Les différentes associations sont toujours cordialement
invitées à participer aux discussions. Par rapport aux pôles régionaux, M. Darmon pense qu'il
s'agit d'une bonne chose, car le parc étant relativement grand, les intérêts de chaque Commune
sont très différents. La nouvelle structure facilitera le choix des points principaux à aborder. Il
précise encore que la Commune de Genolier est très bien représentée au comité de Direction
dans le pôle du district de Nyon.

Monsieur Sébastien Beuchat demande si dans les pôles régionaux, il y a uniquement des
représentants d'exécutif ou s'il y a aussi des représentants de Conseils ?

Monsieur André Darmon répond qu'il y a trois Municipaux par pôle et une invitation aux
organisations mais il n'a pas l'impression qu'il y ait de place pour des Conseillers communaux.

Monsieur Pierre-Alain Zufferey encourage la poursuite de ce projet. Il pense que nous pouvons
nous réjouir de participer à un tel projet et qu'il est important de favoriser la préservation d'un
environnement aussi magique que celui que nous avons à côté de chez nous. Il ajoute que les
projets soutenus sont toujours de grande qualité et les activités proposées sont très intéressantes.

La parole n’étant plus demandée, le Président invite l’assemblée à passer au vote.

Le préavis 07/2021 est accepté à l'unanimité.

6. Dépôt et examen du préavis 08/2021
concernant le budget communal 2022

Lecture des conclusions du préavis municipal par Monsieur le Syndic André Darmon, de celles de
la Commission des finances par Monsieur Frédéric von der Weid, qui proposent de l’accepter.

Le Président ouvre la discussion sur le préavis 08/2021 :

Madame Jessica Villat ne voit pas comment l'exploitation de la source du Montant a été intégrée
dans le budget et voudrait savoir de combien cela impacte le budget de la Commune par année.

Monsieur Jean Zucchello informe qu'il s'agit du compte 810.352.1, p.37, et que le montant est de
fr. 42'500.--.

Monsieur Sébastien Beuchat déclare que c'est la première fois qu'il voit le budget et a des
questions de compréhension. Premièrement il voit une répartition dans le plan d'investissement,
p.43, avec différentes lignes définies. Il voudrait savoir comment ces montants sont évalués et
reportés, par exemple fr. 400'000.- pour l'énergie et à quoi correspondent ces répartitions.
Deuxièmement, toujours sur le plan d'investissement, il remarque des montants estimés à l'année
qui suit et suppose que ce sont des projets pratiquement acceptés par le Conseil et portés à
l'année prochaine.

Monsieur Jean Zucchello explique pour la première question que certains montants ont fait l'objet
de cotations par un bureau d'ingénieur, mais sont très vagues. Il prend comme exemple le projet
de la route de contournement qui existe depuis à peu près dix ans et estimé à 6 Mio. Ce projet a
été évalué à un certain moment à ce montant et a été reporté d'année en année, mais n'a toujours
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pas été voté et selon lui, n'est pas prêt de voir le jour, mais il est quand même reporté dans le plan
d'investissement. Pour la deuxième question il mentionne qu'il y a une colonne qui s'appelle
"Voté". S'il n'y a rien dans la colonne "Voté" c'est que les montants, assez vagues, n'ont pas été
votés et que les préavis sont à venir.

Monsieur André Darmon précise que ce sont des projets discutés au niveau de la Municipalité et
qui seraient importants pour le village.

Monsieur Jean Zucchello donne un exemple : la transformation du Montant 1912, dont le montant
total est de 3 Mio. Il est prévu pour l'année prochaine d'y intégrer un ascenseur qui fera l'objet d'un
préavis pour une dépense prévue de fr. 700'000.-.

Madame Jessica Villat a remarqué que la plupart des choses dans lesquelles la Commune
s'investit est du capital économique, de construction ou technique. Elle souhaite savoir comment
sont évalués les futurs investissements sur des projets culturels, sociaux, environnementaux et
humains.

Monsieur André Darmon reconnaît que ces questions sont fondamentales et dès lors font partie
de chaque projet, à savoir comment va se présenter le projet et qu'est-ce que celui-ci va amener.
Comme exemple, il mentionne la participation de la Municipalité au projet de construction de la
nouvelle station d'épuration sur la Commune de Gland. Des projets d'aménagement et
d'intégration de cette station, qui peut être considérée comme une nuisance, ont été présentés.
Le côté environnemental et humain a été la priorité, car pour que le plan d'affectation puisse se
faire, il a fallu que la population accepte le projet. Il se situe en bord d'autoroute mais le Lavasson
passe à travers. Le côté écologique a dû être pris en considération. Le côté social est plus difficile
à chiffer dans le budget et le plan d'investissement, mais la volonté est de présenter pour chaque
projet un côté social et un côté écologique.

Monsieur Cédric Girardet (p. 31, pt 55, centre de jeunes) il remarque un chiffre de fr. 66'366.-, il
demande si ce montant représente un coût d'exploitation ou s'il correspond à la mise en place du
centre.

Monsieur Jean Zucchello répond qu'il s'agit du coût d'exploitation.

La parole n’étant plus demandée, le Président invite l’assemblée à passer au vote.

Le préavis 08/2021 est accepté à l'unanimité

7. Dépôt et examen du préavis 09/2021
relatif à la détermination du Plafond d’endettement et de cautionnement pour la législature 2021-
2026

Lecture des conclusions du préavis municipal par Monsieur le Syndic André Darmon, de celles de
la Commission des finances par Monsieur Frédéric von der Weid, qui proposent de l’accepter.

Le Président ouvre la discussion sur le préavis 09/2021 :

La parole n’étant pas demandée, le Président invite l’assemblée à passer au vote.

Le préavis 09/2021 est accepté par 33 voix et une abstention.
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8. Dépôt et examen du préavis 10/2021
concernant l'ajout d'un alinéa 5 à l'article 56 du Règlement du Conseil communal de Genolier

Lecture des conclusions du préavis municipal par Monsieur le Syndic André Darmon, de celles de
la Commission de l'administration générale par Madame Marie Patrik, qui proposent de l’accepter.

Le Président ouvre la discussion sur le préavis 10/2021 :

La parole n’étant pas demandée, le Président invite l’assemblée à passer au vote.

Le préavis 10/2021 est accepté à l'unanimité.

Monsieur Nicolas Bolay informe qu'à la fin du Conseil chacun pourra cocher son choix, version
papier, électronique ou des deux, sur un document, pour les prochaines convocations.

9. Nomination de deux membres au Conseil d'administration de Genolier CAD SA (chauffage
à distance)

Monsieur Nicolas Bolay annonce qu'à ce jour il a reçu deux candidatures, celle de M. Thierry
Staeger et celle de M. Maxime Dunand. Il demande si d'autres personnes dans la salle sont
intéressées. Personne ne se manifeste, Messieurs Staeger et Dunand sont nommés par
acclamation.

10. Rapport des représentants du conseil communal dans les associations et sociétés
Le Président invite les délégués à présenter leur compte-rendu pour informer le Conseil sur la
marche, les activités et décisions des associations et sociétés où le Conseil communal est
représenté.

Il donne la parole aux différents délégués :
Monsieur Christophe Pidoux délégué auprès du Conseil intercommunal Région de Nyon :
Informe que la prochaine réunion aura lieu jeudi 16 décembre 2021.

Monsieur Adrian von Wyl délégué auprès de l'APEC (Association intercommunale pour
l'épuration des eaux usées de La Côte, Gland) : au sujet de la construction de la nouvelle
STEP sur le site du Lavasson à Gland, il indique que parallèlement à la procédure d'élaboration
du plan d'affectation, un concours de projets visant une bonne intégration paysagère et
architecturale des bâtiments sur le site a été lancé au mois de juillet 2021. Le plan d'affectation
sera adapté en fonction du projet lauréat. Le jury a choisi hier soir le bureau d'architecture A.
Cornaz + Associés Sàrl, de Nyon. Dans le cadre de sa stratégie de communication, le comité de
Direction souhaite présenter les résultats de ce concours à la population par l'intermédiaire d'une
exposition publique qui se déroulera le 10 décembre et le 11 décembre à la salle polyvalente de
Montoly à Gland.

Le Président clôt le sujet en remerciant les délégués pour leur participation aux différentes
associations et sociétés
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11. Divers et propositions individuelles
Monsieur Nicolas Bolay communique les dates des Conseils communaux de l'année 2022 :
• Jeudi 17 mars 2022
• Jeudi 16 juin 2022
• Jeudi 22 septembre 2022
• Jeudi 13 octobre 2022
• Jeudi 08 décembre 2022
Il annonce également la date du dimanche 20 mars, date des élections cantonales. Il informe que
le Bureau aura besoin d'aide pour le dépouillement et fait appel au conseillères et conseillers. Il
précise qu'un appel sera lancé en temps voulu.
Monsieur Cédric Girardet remercie la Municipalité pour le magnifique sapin apparu au milieu du
village.
Monsieur Daniel Tissot constate, suite à la fermeture du centre de tri, le jeudi, les habitants
viennent le mardi avec un quart d'heure d'avance et se mettent en file sur la route de la Cézille, ce
qui pose problème au garage et la Société Vez Toiture. Il demande s'il y aurait possibilité d'agir au
niveau de la sécurité car la situation devient de plus en plus dangereuse.
Monsieur Pascal Colombo informe qu'un "Genolier Info spécial centre de tri" est en cours
d'élaboration. Dès la semaine prochaine, ou au plus tard la semaine suivante, ce tous-ménages
sera distribué pour valoriser ce centre de tri et les gens qui y travaillent. Il admet qu'il y a un souci
au niveau de la sécurité. Les horaires seront indiqués et il sera précisé à nouveau de ne pas venir
avant l'heure exacte d'ouverture.
Madame Chloé Barthelemy, étant maman au foyer et étant beaucoup plus disponible le matin,
elle demande s'il n'était pas possible d'élargir les horaires et de prévoir l'ouverture du centre de tri
une matinée dans la semaine, par exemple.
Monsieur Pascal Colombo reconnaît que les horaires ont toujours été un problème et qu'il est
très compliqué de satisfaire tout le monde. Il rappelle qu'il y a également certaines implications,
notamment les camions qui viennent charger les bennes (pendant les horaires de fermeture) et les
personnes qui y travaillent. Il souligne que la Municipalité est attentive à toutes les remarques et
qu'elles sont discutées très souvent. Il ne garantit pas que les horaires changeront l'année
prochaine, mais s'il y a beaucoup de demandes qui vont dans le même sens, il est clair que peut-
être les horaires pourraient être modifiés.