Procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022

Commune de Genolier
Conseil communal

PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE
DU 8 DÉCEMBRE 2022
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La Présidente Carine Maeder ouvre la séance à 18h35.

Elle salue la présence des membres de la Municipalité, des membres du Conseil communal, de
la représentante de la presse, Mme Marie-Christine Fert et déclare ouverte cette séance du
Conseil communal de Genolier.

1. Appel

Lors de l'appel, 36 membres sont présents 9 sont excusés.
Le quorum est atteint, chaque membre a été convoqué dans le délai prévu. Le Conseil peut donc
valablement siéger.

2. Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2022

Le Bureau du Conseil a reçu 3 remarques pour une meilleure compréhension. Celles-ci ont déjà
été apportées sur le PV original qui sera signé ce soir :
• Page 3, titre § Pascal Colombo : Préciser route de la Gare 5 car nous avons également un
immeuble à la route de la Gare 10
• Page 3, titre § Pascal Colombo : Modifier en : Canalisations privées d’eaux claires et usées,
car nous avons aussi des canalisations communales sur des parcelles privées.
• Page 6, réponse Jean Zucchello, 12ème ligne : Modifier en : Il en vient ensuite au prix de
l’énergie et de son augmentation, si elle est confirmée pendant l’hiver ainsi que l’inflation et
dit que ce n’est pas un critère qui a été considéré comme élément « craintif » pour ne rien
faire.
Le procès-verbal peut être soumis au vote.
Au vote le procès-verbal est accepté à l’unanimité.
La présidente clôt ce point de l’ordre du jour en remerciant la secrétaire pour la rédaction du procès-
verbal.

3. Communications de la Présidente du Conseil communal

Madame Carine Maeder communique les dates des séances du Conseil pour l’année 2023 :
16 mars 2023, 15 juin 2023, 21 septembre 2023, 12 octobre 2023, 07 décembre 2023.
Elle rappelle que selon l’article 58, alinéa 2 du règlement, les Conseillers qui ne peuvent pas
participer à une séance doivent s’excuser auprès de la présidente ou de la secrétaire avant la
séance.
Elle remercie les Conseillères et Conseillers pour leur participation active pendant les séances,
pour leurs interventions de qualité et pour leur esprit vif et critique qui amène des débats toujours
très constructifs.
Elle souhaite déjà de belles fêtes de fin d’année et une excellente nouvelle année 2023.
Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 2 sur 11

4. Communications municipales

Monsieur le Municipal Gérald Girardet

Chèvrerie
La vente du dernier chalet de la Chèvrerie a été signée le 30 novembre dernier. Ce sont donc 9
chalets que nous avons vendus entre janvier 2016 et décembre 2022, totalisant ainsi un chiffre
d’affaires de CHF 7'815'000.- pour un bénéfice brut d’environ CHF 3'900'000.-.
Nous devons encore négocier avec la Commune d’Arzier-le Muids, 2 parcelles non construites
qu’ils ont décidé de mettre en zone agricole dans le cadre de leur PACOM, décision à laquelle
nous avons fait opposition. Affaire à suivre…
Le projet d’ascenseur du Collège le Montant.
L’étude avance, les soumissions sont sur le point d’être envoyées aux entreprises des différents
corps de métiers concernés. Nous prévoyons de vous transmettre le préavis, soumissions
rentrées, pour la séance du Conseil Communal du 16 mars prochain.
Salle communale le Gossan.
Suite au très gros orage qui avait eu lieu en juin 2020, le parquet de la salle de gym a été
entièrement remplacé pendant la première semaine de juillet, et l’ECA a pris la totalité des frais à
sa charge, soit CHF 58'086.- TTC
Le Pavillon.
Tout ce bâtiment a été visité et cambriolé dans la nuit du 7 au 8 novembre, le cambrioleur a fait
beaucoup de dégâts, il a visité tous les locaux et retourné toutes les armoires après avoir arraché
et éventré les 2 boîtes à clés scellées dans les parois du bâtiment. Il était vraisemblablement à la
recherche de cash car aucun objet n’a disparu, seule une petite boîte contenant un peu moins de
200 francs a été volée dans les locaux de la garderie. A noter que toutes les clés ont été
retrouvées dans une poubelle grâce aux mouchards dont elles sont équipées.
Une plainte a été déposée et les vidéos relatives ont été transmises à la police, mais pour
l’instant nous n’avons aucun retour de leur part.
Toujours concernant ce bâtiment, vous pouvez constater que vous êtes confortablement installés
devant des tables neuves, très pratiques et silencieuses contrairement aux anciennes tables
métalliques blanches qui sont parties au Togo et celles en bois aux grincements insupportables
pour certaines oreilles sensibles, nous les gardons pour les manifestations extérieures.
Bâtiment Source Vive Rue de la Gare 10
En désirant remplacer un des panneaux thermiques cassé situé sur le toit de ce bâtiment il nous
a été rapporté que l’ensemble des 8 panneaux étaient à remplacer en raison de fuites de
liquides. Les frais de mise en place du chantier étant très importants en raison de la hauteur et
de la pente du toit, nous étudions la possibilité de non seulement changer ces 8 panneaux, mais
de saisir cette opportunité pour y ajouter une série de panneaux photovoltaïques. Un préavis
vous sera certainement présenté lors d’un prochain Conseil.

Monsieur le Municipal Jean Zucchello

1. EAU SOUS PRESSION (ESP) :

• Projet d’exploitation de la nappe inférieure de la Cézille : la mise en place du pompage
dans la nappe, avec l’autorisation extraordinaire du canton pendant les restrictions d’eau,
a donné des résultats assez mitigés, dus essentiellement à la qualité de l’eau. Cette
qualité nous a imposé de filtrer l’eau en dessous du débit nominal et nous a obligé à faire
durer le recours à l’eau du lac via la SAPAN. Celui-ci n’a pu être interrompu que fin
Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 3 sur 11

octobre, et depuis lors, notre approvisionnement via nos sources est tout à fait
satisfaisant.
• La concession pour l’exploitation de la source du Montant avec la nappe inférieure de la
Cézille est toujours en suspens à cause d’une ou deux oppositions encore en cours.
L’Entente Intercommunale, qui s’appelle dorénavant « eaudici », a été bien occupée à
traiter à la fois la pénurie et les opposants. Nous sommes à bout touchant, à moins
que …
• Suite à des aléas du chantier privé que nous ne maîtrisons pas, la mise en conformité du
réseau d’eau sous pression entre le Chemin du Champ-des-Pierres et le Chemin de
Cordex, avec l’installation d’une borne hydrante, a été reportée à l’an prochain. Nous en
avons informé et sollicité l’accord de la COMFIN pour mettre ce poste dans le Budget
2023, qui est soumis à votre approbation ce soir.
• Un autre projet de mise en conformité du réseau d’eau sous pression avec une BH, au
Chemin de Champ-Corboz est à l’étude pour les nouvelles constructions projetées.
• La mise à jour du PDDE communal (Plan Directeur pour la Distribution de l’Eau)
annoncée voici plusieurs mois, est toujours en cours. Elle a été mise en veille à cause
d’une délimitation des zones de source quelque peu problématique en zone forêt.
• La crise énergétique a imposé aux Communes de prévoir une alimentation électrique de
secours en cas de délestage cet hiver, pour l’alimentation en eau potable de la
population, et également en eaux usées pour notre station de relevage du Martinet : les
essais avec génératrice à l’appui seront faits courant décembre à la station du Montant.

2. FINANCES :

Le niveau des rentrées fiscales pour 2022 à fin octobre, soit après 10 mois d’exercice, se situe
légèrement plus haut que pour tout l’exercice 2021, qui était une bonne année, je vous le
rappelle. Voilà une nouvelle réjouissante, s’il en est !
Les acomptes prévisionnels des factures cantonales pour 2023 sont spécifiés dans le Budget
2023 qui est soumis à l’approbation du Conseil communal ce soir : autre bonne nouvelle, ils sont
au même niveau qu’établis dans les Comptes 2021. Conséquence positive, le budget 2023,
malgré l’absence des recettes fiscales aléatoires, reste sensiblement bénéficiaire !
Nous avons payé un solde péréquatif négatif de CHF 236'000.- et nous avons reçu récemment le
remboursement d’un solde positif de plus de CHF 47'000.- de la Cohésion sociale sur l’année
2021. Un montant légèrement supérieur avait été provisionné dans les Comptes 2021, ce qui
donnera un léger bonus sur 2022.

3. Genolier CAD :

La réception technique de la nouvelle chaufferie à pellets est prévue le 14 décembre.

Madame la Municipale Evelyne Roth

En l’absence de Monsieur le Syndic, André Darmon, les dicastères ont été répartis de la façon
suivante :

• Administration générale et police : Evelyne Roth
• Pâturages et forêts : Gérald Girardet
• Routes : Jean Zucchello
• Voirie : Pascal Colombo

Monsieur Darmon devrait être de retour à la fin février 2023.
Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 4 sur 11

Pénurie d’électricité :

Le canton demande à toutes les Communes de créer, à leurs frais, des points de rassemblement
d’urgence (PRU) qui doivent être chauffés et éclairés en cas de délestage. La Commune a choisi
la salle du Gossan qui doit donc être équipée d’une génératrice et d’un local pour la contenir.
L’AdCV (Association des Communes Vaudoises) essaie d’obtenir des subventions. Le coût
global se montera à environ fr. 50'000.- (génératrice environ 32'000.-, travaux environ 18'000.-).

La chaufferie à pellets :

L’inauguration est prévue pour le 24 mars 2023 à 16h30. Des informations complémentaires
suivront.

Concert de Phanee de Pool :

Il aura lieu le jeudi 9 février 2023 à 20h30, à la salle du Gossan.

Le repas des aînés :

Il s’est déroulé le 7 décembre et a accueilli une centaine de personnes pour le repas de midi.
Celui-ci a été animée par un concert d’environ 70 élèves de l’école de Genolier qui ont chanté
huit chants de Noël et par un magicien. Les échos ont été très positifs.

La fête du sapin :

La Municipalité remercie le comité qui a organisé cette très belle fête dimanche dernier et qui a
eu beaucoup de succès. Le comité était composé de nos Conseillers communaux Cédric
Girardet, Maxime Dunand, David Vez et Thierry Stäger.

5. Dépôt et examen du préavis 24/2022
concernant le budget communal 2023

Lecture des conclusions du préavis municipal par Madame la Vice syndique Evelyne Roth, de
celles de la Commission des finances par Monsieur Gregory Favre, qui proposent de l’accepter.

La présidente ouvre la discussion sur le préavis 24/2022 :

Monsieur Nicolas Bolay (p. 9, cpte 301) demande si l’augmentation des salaires est due à
l’inflation ou en raison de personnel supplémentaire.

Monsieur Jean Zucchello explique qu’il s’agit plutôt d’un ajustement et qu’il n’y a pas de personnel
supplémentaire. En comparaison aux Communes voisines, Genolier était à la traîne et cet
ajustement s’imposait.

Monsieur Nicolas Bolay (p.9, cpte 380 attribution fonds culture), demande à quoi correspond le
montant de fr. 403'000.-, en 2021 ?

Monsieur Jean Zucchello explique que ce sont les contributions de la clinique. Lorsque la clinique
a demandé le permis de construire la convention était que la clinique s’engageait à verser à la
Commune la somme de fr. 400'000.- pour tous les dommages et inconvénients causés par les
travaux d’agrandissement. Il n’est pas certain, par contre, que la dénomination soit correcte.
Finalement il précise que ce montant est mis dans les travaux futurs et que le libellé est faux.

Monsieur Nicolas Bolay (p. 37) demande comment est justifiée l’augmentation du prix de l’eau
de 85cts à fr. 1.- le m3 alors que les fonds de réserve se montent à fr, 3'503'000.-, montant qu’il
estime passablement élevé.
Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 5 sur 11

Monsieur Jean Zucchello rappelle qu’à sa connaissance le prix de 85cts n’a jamais augmenté
depuis 14 ou 15 ans et que cette année, la Municipalité a décidé cette augmentation car s’il n’y a
pas d’entrées de taxes de raccordement, le compte est déficitaire. Il rappelle que l’année dernière,
il y a eu énormément de taxes de raccordement, que ce soit pour les eaux ou pour les égouts,
rapportées par le chantier de la clinique. Il poursuit en rappelant, comme expliqué tout à l’heure,
qu’il y aura cette année plusieurs projets importants de plusieurs centaines de milliers de francs,
dont l’accès à la nappe de la Cézille et l’agrandissement du réservoir du Bas des Côtes. Ce sont
des projets sur l’eau et ils sont nécessaires pour avoir une plus grande autonomie, car la Commune
n’est plus aux normes pour desservir autant de population. La Municipalité prend donc les devants.
Il reconnaît que les fonds de réserve sont là, mais les investissements vont arriver.

Monsieur Samuel Schmid a réalisé, en regardant le budget de l’année passée, que
l’investissement de 2Mio sur l’agrandissement du réservoir du Bas des Côtes était prévu pour 2022
et constate qu’il est repoussé d’une année. Il n’aimerait pas qu’on en arrive au même stade que le
projet de la route de contournement du village qui a été maintenant abandonné. Il estime que
l’agrandissement du réservoir est absolument urgent et nécessaire pour avoir de l’eau en quantité
suffisante. Il précise également que lui comme certains de ses voisins n’ont que très peu de
pression car ils se situent à peu près à la même altitude que le réservoir.

Monsieur Jean Zucchello trouve la remarque très pertinente. Il explique que le report du projet
est dû à des problèmes administratifs liés au plan directeur sur la distribution de l’eau, qui doit
obligatoirement être fait avant le lancement du projet. La délimitation des zones des sources est
liée à ce plan directeur et ces zones se trouvent en forêt. Il y a beaucoup de barrières à faire sauter
pour obtenir l’autorisation de donner le premier coup de pioche. Ces problèmes ont retardé la mise
en route du projet et il espère qu’il pourra avancer en 2023.

Monsieur Samuel Schmid demande si le montant de l’agrandissement de ce réservoir sera pris
entièrement dans les réserves et non pas sur l’exercice courant. De plus il se demande si cela ne
va pas impacter le résultat final de 2023.

Monsieur Jean Zucchello répond que c’est tout à fait le cas, comme pour tous les
investissements. Il rappelle qu’il ne faut jamais mélanger les comptes de fonctionnement et les
investissements. Le montant est donc pris dans les fonds de réserve et pour alimenter les fonds
de réserve, il vaut mieux avoir des comptes de fonctionnement qui ne soient pas déficitaires,
comme celui de l’eau qui l’est actuellement, sans les taxes de raccordement. Les taxes de
raccordement vont un jour tomber pratiquement à zéro et donc, il vaut mieux prévoir que le compte
de fonctionnement de l’eau soit couvert.
Madame Jessica Villat (p. 37, compte 810.435) déclare que vu les excédents qui ont amené à
voter une baisse d’impôts, elle souhaite proposer un amendement pour maintenir le prix de l’eau
cette année car d’une part, la baisse d’impôts favorise les habitants les plus aisés,
proportionnellement et d’autre part, cette augmentation du prix de l’eau pèsera sur les budgets des
moins aisés. Elle estime que l’eau est un bien indispensable et qu’il ne faut pas la rendre plus
chère pour les particuliers qui font attention à leur consommation, surtout en cette période
d’inflation et d’augmentation du prix de l’électricité qui pèse déjà lourdement sur les budgets des
foyers. Elle ajoute qu’en plus, la Commune n’a pas besoin de cet argent, vu les excédents (réf. p
9 du PV de la séance du 22 septembre 2022). Elle propose ainsi l’amendement suivant, à la page
37 :

• Que le budget à la ligne 810.435 se maintienne à 158'000 produits pour 2023.
• Que nous changions la note « avec un prix du m3 à 1.-/m3 » par « le prix du m3 reste à
85cts ».
Monsieur Jean Zucchello dit que c’est une considération qui a été faite avec une certaine sagesse
dans le sens où, cette année, le compte de fonctionnement aurait été déficitaire d’environ
fr. 20'000.- à 25'000.-. Il souligne que dès que l’on commence à « pomper » sur le fond de réserve
pour faire tourner le ménage de l’eau, il faut réagir. La Municipalité a pris les mesures nécessaires,
Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 6 sur 11

elle a fait son budget avec un prix de l’eau d’après la quantité de m3 vendue à la population et elle
a calculé un prix qui correspond à une couverture. Avec ce nouveau prix de l’eau, le compte est à
peine couvert, il y a un petit bonus de fr. 9'000.-. Si le prix n’est pas changé cette année, la
proposition reviendra certainement l’année prochaine.

Monsieur Gérard Sollberger demande quel montant représente cette augmentation de 15cts/m3
pour une famille de 4 personnes.
Monsieur Jean Zucchello répond qu’une famille consomme environ 200-250 m3. L’augmentation
de 15cts représente un montant d’environ fr. 30.-.
Madame Chloé Barthelemy demande où se situe Genolier par rapport aux prix pratiqués dans
les autres Communes. Elle pense que l’augmentation n’aurait pas trop d’impact pour les ménages
mais se demande ce qu’il en est pour les paysans ou la pépinière.
Monsieur jean Zucchello répète ce qui a déjà été dit depuis plusieurs années. Genolier a le prix
de l’eau au m3 le plus bas. Plus on monte, plus le prix de l’eau augmente et peut atteindre fr. 2.-
voire fr. 2.40. La Commune de Trélex est plus chère. Il explique ensuite, en ce qui concerne les
paysans, que Genolier appartient à une association d’arrosage qui dessert la pépinière et les
paysans, à un prix très favorable d’environ 45cts/m3 d’eau non potable. Il ajoute qu’il y a deux
réseaux bien distincts.
Monsieur Frédéric von der Weid précise encore que le compte « eau » ne peut pas être
déficitaire. La loi oblige d’être à zéro, car il s’agit d’un compte affecté. Il doit être équilibré.
Monsieur Sébastien Beuchat reprend ce qui a été dit auparavant, soit que les agriculteurs étaient
sur le réseau d’alimentation agricole, mais à son souvenir, il pense que ce n’est pas le cas de tous
les agriculteurs et que certains sont sur le réseau d’eau potable.
Monsieur Jean Zucchello répond que c’est tout à fait vrai, comme M. Wyss par exemple.
Monsieur Nicolas Bolay explique que les bâtiments des exploitations sont tous raccordés au
réseau d’eau traitée. Le syndicat d’arrosage fournit de l’eau à la pépinière. Une conduite de 78km
qui va de Crassier à Luins, en passant par la pépinière sert uniquement à arroser certaines
parcelles et certaines cultures.
Monsieur Jean Zucchello précise que la SANE est le syndicat d’arrosage de Nyon et environs.
Madame Chloé Barthelemy demande si M. Wyss pouvait se raccorder à ce réseau SANE.
Monsieur Jean Zucchello répond que vu sa situation géographique, les infrastructures pour
alimenter la ferme Wyss n’ont jamais été construites. Le domaine est donc sur le réseau normal,
mais M. Wyss bénéficie de conditions de faveur et le prix accordé est le même que s’il était
raccordé au SANE.
Monsieur Nicolas Bolay rajoute que M. Wyss est raccordé au SANE pour l’arrosage de ses
parcelles situées sur la zone de la route de Trélex, entre Trélex et Genolier.
Monsieur Gregory Favre remarque que d’après le règlement communal, l’article 48 indique que
le prix de l’eau est fixé par la Municipalité. Il pense qu’il serait possible de demander une diminution
de ce budget mais qu’il n’est pas possible de forcer la Municipalité à le faire. Il se demande alors
à quel point cet amendement est raisonnable et acceptable.
Monsieur Jean Zucchello complète en disant que cela n’aurait aucune influence sur le bénéfice
prévu dans le budget proposé au vote. Il rappelle encore une fois qu’il s’agit d’un compte affecté
et qu’il doit être équilibré. Il rajoute également qu’il s’agit de montants dérisoires, sauf peut-être
pour certains grands arroseurs.
Madame Carine Maeder s’adresse à la Municipalité et demande s’il elle a déjà reçu un tel
amendement sur l’eau.
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Monsieur Jean Zucchello rappelle que ce prix de l’eau n’a pas bougé depuis une quinzaine
d’années. Il n’y a pas eu de demande de ce genre lors de l’augmentation de la taxe d’épuration qui
a eu lieu à plusieurs reprises (3 x en 10 ans) lorsqu’elle est passée de fr. 1.30 à fr. 1.50 et qui est
actuellement de fr. 1.70. Il n’y a jamais eu de demande d’amendement. Il imagine que c’est peut-
être parce que les Conseillers ne l’ont pas vu puisque le budget du compte des égouts est équilibré.
Il revient sur les taxes de raccordement et rappelle qu’elles ont été très généreuses ces dernières
années et c’est pourquoi la Municipalité n’a pas jugé nécessaire de toucher aux taxes d’épuration
cette année, malgré qu’une très grande STEP est prévue à l’horizon 2025 à l’APEC, pour traiter
les micros polluants. Il annonce qu’il va y avoir des investissements importants ces prochaines
années et qu’il faudra s’attendre à une adaptation du prix au m3 de la taxe d’épuration. Il dit que
pour le moment, la Municipalité se concentre sur les investissements pour l’eau potable qui sont
en projet pour 2023 et prend des mesures préventives pour pouvoir assurer ces nouveaux
investissements.
Monsieur Gérald Girardet présente, pour relativiser, ses statistiques personnelles de
consommation d’eau d’une maison qui a compris jusqu’à huit personnes. Depuis 1993, sa
consommation est de 214,8 m3/an, ce qui représente une augmentation d’environ fr. 32.- pour une
famille de six personnes.
Madame Carine Maeder demande à Mme Villat si suite à toutes ces explications, elle maintient
sa demande d’amendement.
Madame Jessica Villat répond affirmativement.
Suspension de séance
Madame Carine Maeder indique qu’il ressort très clairement du règlement communal sur la
distribution de l’eau potable que la fixation du prix de l’eau est de compétence municipale :
Art. 7 de l'Annexe au Règlement communal sur la distribution de l'eau :
La compétence tarifaire de détail est déléguée à la Municipalité qui fixe le taux des différentes
taxes dans le respect des valeurs maximales définies aux articles précédents.

Art. 5 de l'Annexe au Règlement communal sur la distribution de l'eau :
La taxe de consommation est calculée sur le nombre de m3 d’eau consommés. Le taux de la taxe
de consommation s’élève au maximum à CHF 3.- par m3 d’eau consommé.

Elle annonce donc qu’il va falloir renoncer à cet amendement.

Monsieur Geoffrey Geissmann trouve qu’il s’agit-là d’une interprétation et se demande si suite à
la question qui serait posée à la préfecture, il y aurait quand même la possibilité de déposer cet
amendement.

Madame Carine Maeder relève que l’article est très clair et qu’il s’agit de la compétence de la
Municipalité.

Monsieur Sébastien Beuchat demande que pour le prochain exercice, le Conseil soit averti et
informé sur quels points il vote ou ne vote pas. Il découvre au fil de la discussion qu’il y a des points
que le Conseil peut maitriser et d’autres pas. Il pense que ce serait bien que cela soit clarifié pour
les prochains votes. Cela éviterait de se poser des questions sur certains éléments qui ne peuvent
pas être changés. Il s’agit pour lui d’une question de présentation du budget. Il pense que c’est à
la Commission des finances et à la Municipalité d’y réfléchir.

Madame Carine Maeder prend note de la remarque et annonce que le Bureau va y réfléchir et
décider s’il faut publier des directives.

Monsieur Jean Zucchello complète la réponse à Monsieur Beuchat en disant que le Conseil a la
compétence de contester tous les postes présentés dans l’arrêté d’imposition, dont plusieurs taxes,
 Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 8 sur 11

taxe foncière etc… Apparemment le législateur fédéral n’a pas donné cette délégation au législatif
communal. La Municipalité cherche à équilibrer le compte. Si elle ne le faisait pas, il le lui serait
reproché. De demander de déséquilibrer le compte et d’utiliser les fonds de réserve… Il trouve cela
un peu contradictoire.

La parole n’étant plus demandée, La présidente invite l’assemblée à passer au vote.
Le préavis 24/2022 est accepté par 34 voix et 1 abstention (la présidente n’a pas voté).

6. Election d’un nouveau délégué auprès du Conseil Intercommunal de l’AISGE

Madame la Présidente annonce que suite à la démission de Monsieur Martin Schläpfer, le Bureau
a reçu la candidature de Mme Sylvie Bolay. Elle demande s’il y a d’autres personnes intéressées,
mais aucune autre personne ne se présente.

Madame Sylvie Bolay est élue par applaudissements

Madame Sylvie Bolay est maman de 3 enfants scolarisés entre Trélex et Genolier. Depuis trois
ou quatre mois elle est en discussion avec l’AISGE pour des soucis de sécurité des élèves à
Givrins. Son élection à ce poste lui permettra de poursuivre son combat.

7. Election d’un nouveau délégué auprès du Conseil Intercommunal « Région de Nyon »

Madame la Présidente annonce que suite à la démission de Monsieur Alexandre Devis, le poste
de suppléant est à repourvoir. Elle demande s’il y a des personnes intéressées.

Monsieur Alexandre Devis explique que le suppléant remplace M. Pidoux lorsqu’il ne peut
assister à la séance. La prochaine séance aura lieu le 14 décembre 2022. Le fonctionnement est
semblable à celui de notre Conseil communal. Les délégués votent au nom de la Commune. Les
réunions ont lieu chaque fois dans des Communes différentes. Les sujets traités sont
principalement sur les transports.

Monsieur Pascal Colombo explique également que « Région de Nyon » est une très grande
association qui traite beaucoup de sujets et qui est composée de Commissions. Vu de l’extérieur
cela peut paraître un peu flou mais néanmoins grâce à elle, cela permet d’avoir une vision globale
sur la région. Il trouve intéressant de rapporter au Conseil ce qu’il se passe dans la région. La
séance du 14 décembre se portera sur le vote du budget et d’une passerelle reliant Prangins à
Nyon. Il convient que la Commune de Genolier n’est pas directement concernée si ce n’est qu’elle
participe au financement, mais toute la population du bassin nyonnais en bénéficiera. C’était
également le cas pour le tronçon routier de Coppet qui était une intervention de « Région de
Nyon ». Il encourage la Commune à continuer d’y participer, car finalement tout le monde est
bénéficiaire du développement de cette région. Il trouve intéressant pour la Commune de Genolier
de savoir ce qu’il se fait dans la région.

Madame Chloé Barthelemy demande à quelle fréquence ont lieu les séances.

Monsieur Pascal Colombo qui représente la Municipalité et fait partie de la Commission
d’investissement et de la Commission P+R, indique que la fréquence des séances pour les votes
des préavis soumis est de quatre fois par année. Les Commissions se réunissent plus souvent,
environ six à huit fois par année. Le représentant du Conseil de Genolier devrait en principe être
présent aux quatre séances pour donner la voix de la Commune.

Madame Carine Maeder indique que ce point est à l’ordre du jour et qu’il est obligatoire d’élire une
personne
 Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 9 sur 11

Madame Chloé Barthelemy accepte le poste et est élue par applaudissement

Madame Chloé Barthelemy aimerait des routes plus sûres pour les cyclistes dans la région et
pense que ce poste est une chance supplémentaire pour avoir une petite influence pour faire
avancer les choses.

8. Rapport des représentants du Conseil communal dans les associations et sociétés
La présidente invite les délégués à présenter leur compte-rendu pour informer le Conseil sur la
marche, les activités et décisions des associations et sociétés où le Conseil communal est
représenté.

Elle donne la parole aux différents délégués :
Madame Myriam Bédat, déléguée auprès de l'AISGE (Association Intercommunale Scolaire
de Genolier et Environs) : Séance du 28 septembre à la salle du Conseil communal d’Arzier-Le
Muids.
Préavis 07/2022 : budget école 2023, accepté.
Augmentation d’environ 30% : remaniement de mise en conformité selon des directives
cantonales, hausse du coût de l’électricité de 660% (le prix passe de 7cts à 44cts), augmentation
des combustibles... Le coût de l’élève passe de fr. 4'756.- à fr. 6'305.-

Préavis 08/2022 : accueil de jour 2023, accepté
Augmentation suite à des restructurations, hausse salariale d’environ 2,5%, engagement important
de nouveaux intendants. Le budget prévoit aussi une nette augmentation pour des frais éducatifs
et de matériel. Le tarif d’accueil collectif préscolaire pour une journée de garde complète se monte
à fr. 130.- dont fr. 10.- pris en charge par les Communes.

Le Codir n’a toujours pas répondu à l’interpellation de Mme Dunand
Retard annoncé dans la construction du collège du Bix.
Elle remercie M. Schläpfer pour son investissement dans le comité intercommunal de l’AISGE

Monsieur Geoffrey Geissmann délégué à la délégation du feu Genolier-Givrins-Trélex :
la délégation feu s’est réunie le 16 novembre 2022. Dans sa présentation, le chef de site, le
capitaine Raphaël Macheret informe qu’il y a eu 9 interventions sur le territoire de Genolier-Givrins-
Trélex depuis le 4 mai 2022, soit 1 sauvetage, 5 pollutions 1 alarme automatique et 2 sorties à la
suite d’éléments naturels. Le contrôle des bornes hydrantes, initialement prévu les 6 et 7
septembre a été repoussé en raison des restrictions d’eau. Ces dernières ont finalement été
contrôlées, sans eau, le 4 octobre. L’effectif au premier novembre 2022 est stable et est composé
de 35 sapeurs-pompiers : 28 hommes et 7 femmes avec plus précisément 7 officiers, 7 sous-
officiers, 17 sapeurs et 4 recrues. Le 3 novembre 2022, 6 personnes se sont présentées à la
caserne de Genolier pour le recrutement intercantonal. 4 hommes se sont inscrits et les tests se
sont tenus le 3 décembre à Nyon. Un groupe de travail a été constitué pour étudier les mesures à
prendre afin que les sapeurs-pompiers du site de Genolier puissent garantir leur mission s’il devait
y avoir un éventuel délestage d’électricité voire au pire, un blackout. La prochaine séance de la
délégation se tiendra le 3 mai prochain.

Monsieur Geoffrey Geissmann membre du SDIS (Association intercommunal en matière de
Défense Incendie & Secours) : le Conseil intercommunal du SDIS Nyon-Dôle s’est tenu le 27
septembre 2022 à la caserne de Nyon. Le préavis 07/2022 relatif au budget 2023 a été accepté
avec comme but que ce dernier reste le plus proche possible d’un coût de fr. 42.- par habitant. Le
préavis 08/2022 pour l’achat d’occasion et le remplacement de deux véhicules du SDIS, dont un
irait à Genolier pour remplacer le Zorba 371 mis en circulation en 1990, a également été accepté.
La décision finale pour cet achat dépend du canton de Fribourg qui doit donner son feu vert.
 Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 10 sur 11

Monsieur Daniel Tissot, membre du Conseil intercommunal du Groupement Forestier de La
Colline : La Commune de Trélex a maintenant rejoint La Colline ce qui rend le travail plus
intéressant, vu sa proximité.
Le prix du bois industriel a légèrement augmenté.
Le groupement est en manque de bois de feu car il n’est pas possible d’abattre plus de bois que
les contingents autorisés.
Suite à la sécheresse de l’été dernier et la venue du bostryche, il a fallu éliminer urgemment des
arbres le long de lignes électriques.
La forêt a beaucoup souffert l’été dernier.
La présidente clôt le sujet en remerciant les délégués pour leur participation aux différentes
associations et sociétés

9. Divers et propositions individuelles
Monsieur Peter Payne
« Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs, chers collègues,

Je constate que même si les nouvelles tables ne font plus de bruit, on ne peut pas en dire autant
des chaises !

Pour ceux qui s’impatientent pour la fondue, je vous promets que mon intervention ne sera que
très brève.

Ça fait plus de trente et un ans que j’habite notre belle Commune de Genolier, et ça fait très
longtemps que j’ai eu l’honneur et le privilège de faire partie du Conseil communal. Ces prochains
jours je vais devoir présenter ma démission à notre Présidente, en vue de mon prochain
déménagement au Tessin.

Pendant toutes ces années, j’ai beaucoup appris sur le fonctionnement de notre Commune, je me
suis fait beaucoup d’amis parmi vous, et j’ai même eu l’opportunité d’améliorer légèrement mes
connaissances de la langue de Molière ! Surtout, j’ai eu énormément de plaisir à donner un peu
de mon temps pour la collectivité.

Je souhaite beaucoup de plaisir et de courage à mon successeur ainsi qu’à vous tous. Et que
Genolier reste la meilleure Commune du Canton de Vaud ! »

Monsieur Peter Payne est applaudi longuement en remerciement de son travail et de son
implication au sein de la Commune.

Monsieur Mathieu Bondallaz a essayé de joindre de plusieurs manières l’APE (Association des
Parents d’Élèves) de la région, mais sans succès. Il relève à ce sujet, que le site de la Commune
n’est pas à jour. Il demande si quelqu’un connaît l’adresse ou le n° de téléphone de cette
association.

Madame Evelyne Roth répond qu’à sa connaissance, pour l’instant l’APE semble mise en
veilleuse et ne semble pas fonctionner. Elle propose de se renseigner auprès de l’APE cantonale.

Monsieur Daniel Tissot demande des applaudissements pour remercier toutes les personnes qui
travaillent dans l’ombre, comme les employés de la voirie, les concierges ainsi que pour la
Municipalité, qui nous accompagnent tout au long de l’année.

Madame Carine Maeder aimerait savoir comment la Commune réagit face aux nombreux
cambriolages perpétrés dans le village. Elle rapporte la mésaventure de Mme Felley qui s’est
retrouvée nez à nez avec deux cambrioleurs, en pleine nuit, dans sa maison. Elle se rappelle qu’à
l’époque, la police patrouillait dans le village et demande si c’est toujours le cas.
Conseil Communal de Genolier P.V. de la séance du 08 décembre 2022 / Page 11 sur 11

Madame Evelyne Roth répond que la Commune a un contrat avec le SIR qui fait des rondes
régulières dans le village, mais ces agents de sécurité ne peuvent malheureusement pas se trouver
partout à la fois. Elle suggère que d’équiper sa maison d’une alarme est une sécurité
supplémentaire.

Monsieur Mathieu Bondallaz propose de mettre des carafes d’eau sur les tables au lieu de
bouteilles en PET.

Madame Carine Maeder en prend note.

Madame Jessica Villat a vu que dans le plan d’investissement, il y avait un point concernant
l’aménagement d’un trottoir sur la route du Muids. Sa question est de savoir s’il y a quelque chose
de prévu pour traverser la route au bout du chemin de Marochon, pour atteindre le trottoir d’en
face.

Monsieur Gérald Girardet répond qu’un projet concernant les problèmes de trottoirs entre la
clinique et le village est en cours et qu’il y a évidemment dans ce projet, un passage pour piétons
prévu, mais il rappelle que l’aboutissement n’est pas pour demain, car le canton est extrêmement
exigeant au niveau de ces demandes. Il précise que la Municipalité préfère temporiser à cause de
ou grâce au chantier de la clinique. En effet, elle ne veut pas refaire la route avant que le chantier
soit terminé. Il rappelle que la vitesse a déjà été réduite à 50 km/h et que le radar fonctionne bien.
Le résultat est nettement au-dessus des statistiques cantonales !

Madame Evelyne Roth annonce que la Municipalité a décidé d’avoir recours à une application qui
se nomme « CommuneApp » qui peut être téléchargée sur smartphone par tous les citoyens et est
gratuite. Des informations complémentaires seront données vraisemblablement en début d’année
2023. Cette application permettra à la Commune d’envoyer des notifications sur les différents
événements, de communiquer rapidement et facilement en diffusant des informations et sera un
complément au site internet actuel. Elle est déjà téléchargeable, certaines Communes sont déjà
inscrites, comme Epalinges par exemple. Toutes les Communes romandes pourront s’y inscrire.

Au nom de la Municipalité, Madame Evelyne Roth souhaite à toute l’assemblée, de très belles
fêtes de fin d’année et remercie le Conseil pour sa très bonne collaboration avec la Municipalité.

La présidente lève officiellement la séance, les jetons de présence peuvent être distribués, il est
20h30.

La Présidente La secrétaire

Carine Maeder Laurence Werlen

Adopté le