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Cimetière et sépultures

Règles, taxes et émoluments du cimetière.

Population, logement et vie locale

Les textes de référence

Règlement · Document principal

Règlement communal du cimetière - Taxes et émoluments

En vigueur — validité confirmée · Applicable dès le 30.06.2010 · Vérifié le 24.10.2026

Détails et texte du document

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