Documents du Conseil communal
Les préavis, leurs annexes et les rapports de commission, regroupés par séance.
15 préavis · 4 séances
Un préavis présent à plusieurs séances est compté une seule fois dans le total.
Séance du 8 décembre 2022
Budget communal 2023
Administration et autorités
PV du 8 décembre 2022, p. 8
Séance du 22 septembre 2022
Demande de crédit de CHF 112'000.— TTC pour des travaux de réfection de la place multisports, de la rénovation de la place de jeux et l'adjonction de nouveaux jeux pour les enfants et adolescents
Population, logement et vie locale
PV du 22 septembre 2022, p. 4
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2023
Administration et autorités
PV du 22 septembre 2022, p. 9
Demande de crédit de CHF 50'000.— TTC pour l'étude de la construction d'un ascenseur pour le bâtiment du Collège 1912 - Le Montant
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 22 septembre 2022, p. 11
Séance du 16 juin 2022
Demande d’un crédit de CHF 50'000.- TTC, destiné à entamer un Plan énergie et climat communal
Construction, urbanisme et énergieArbres et patrimoine naturel
PV du 16 juin 2022, p. 3
Comptes 2021
Administration et autorités
PV du 16 juin 2022, p. 4
Demande d'autorisation de vendre une parcelle de 1310 m² et le chalet qui y est construit, située à La Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 783'000.- TTC
Construction, urbanisme et énergieAdministration et autorités
PV du 16 juin 2022, p. 3
Rapport de Gestion 2021
Administration et autorités
PV du 16 juin 2022, p. 5
Demande de crédit de CHF 260'000.— TTC pour les travaux urgents, les travaux et inspections complémentaires pour les collecteurs publics
Eau et assainissement
PV du 16 juin 2022, p. 5
Demande de crédit pour des travaux d'aménagements du cimetière de CHF 145'000.— TTC
Population, logement et vie locale
PV du 16 juin 2022, p. 6
Relatif à l'achat de la parcelle N° 19 pour un montant de CHF 1'710'000.— TTC
Construction, urbanisme et énergieAdministration et autorités
PV du 16 juin 2022, p. 10
Demande supplémentaire de crédit de CHF 40'000.— TTC destiné à compléter le financement de la construction du bâtiment qui hébergera la nouvelle chaudière à pellets
Construction, urbanisme et énergie
PV du 16 juin 2022, p. 11
Séance du 17 mars 2022
Demande de crédit de CHF 46'500.—TTC en vue de financer les travaux d'amélioration de l'évacuation des eaux de ruissellement à proximité de la Salle Communale « Le Gossan »
Eau et assainissement
PV du 17 mars 2022, p. 4
Demande de crédit supplémentaire de CHF 71'000.- TTC destiné à l'amélioration des installations liée à la mise aux normes du terrain de football
Population, logement et vie locale
PV du 17 mars 2022, p. 9
Demande d'autorisation de vendre une parcelle de 1'310 m2 et le chalet qui y est construit, située à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 650’000.- TTC
Construction, urbanisme et énergieAdministration et autorités
PV du 17 mars 2022, p. 9
Demande d’un crédit de CHF 50'000.- TTC, destiné à entamer un Plan énergie et climat communal
Construction, urbanisme et énergieArbres et patrimoine naturel
PV du 16 juin 2022, p. 3
Demande d'autorisation de vendre une parcelle de 1310 m² et le chalet qui y est construit, située à La Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-Le Muids pour le montant total de CHF 783'000.- TTC
Construction, urbanisme et énergieAdministration et autorités
PV du 16 juin 2022, p. 3
