Documents du Conseil communal
Les préavis, leurs annexes et les rapports de commission, regroupés par séance.
19 préavis · 4 séances
Un préavis présent à plusieurs séances est compté une seule fois dans le total.
Séance du 11 décembre 2025
Demande de crédit de CHF 288'924.— destinée à la création d'une structure de padel non couverte
Population, logement et vie locale
PV du 11 décembre 2025, p. 10
Traitement des indemnités de la Municipalité — législature 2026-2031
Administration et autorités
PV du 5 mars 2026, p. 5
Demande de crédit de CHF 2'009'000.— TTC destinée à l'achat de la parcelle N° 45 à Genolier
Construction, urbanisme et énergieAdministration et autorités
PV du 11 décembre 2025, p. 12
Budget communal 2026
Administration et autorités
PV du 11 décembre 2025, p. 13
Demande de crédit de CHF 42'000.- TTC destinée à la réfection de la citerne de récupération des eaux pluviales de la Genolière
Eau et assainissement
PV du 5 mars 2026, p. 5
Séance du 18 septembre 2025
Demande de crédit de CHF 63'972.— TTC destiné aux travaux prioritaires de réparation des collecteurs et regards publics à la Route de Duillier
Eau et assainissement
PV du 18 septembre 2025, p. 6
Demande de crédit de CHF 38'800.— TTC destinée à la mise en place d'une barrière d'accès avec badge au Centre de tri
Déchets et recyclage
PV du 18 septembre 2025, p. 12
Demande de crédit de CHF 28'400.— TTC destinée à la refonte du site internet officiel communal
Administration et autorités
PV du 18 septembre 2025, p. 12
Reconduction du dispositif d'investissement solidaire de la région nyonnaise (DISREN)
Administration et autorités
PV du 18 septembre 2025, p. 12
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2026
Administration et autorités
PV du 18 septembre 2025, p. 14
Demande de financement de CHF 97'000.— TTC destinée à la modernisation de l'informatique administrative et financière
Administration et autorités
PV du 18 septembre 2025, p. 15
Séance du 12 juin 2025
Rapport de Gestion 2024
Administration et autorités
PV du 12 juin 2025, p. 7
Modification du règlement du Conseil communal — Ajout de l’article 40.4 pour une optimisation des procédures et délais pour les préavis municipaux
Administration et autorités
PV du 12 juin 2025, p. 7
Comptes 2024
Administration et autorités
PV du 12 juin 2025, p. 9
Séance du 6 mars 2025
Modification des Statuts de l’Association Intercommunale du SDIS Nyon-Dôle
Sécurité et protection des données
PV du 6 mars 2025, p. 6
Demande de financement de CHF 83'000.— TTC destinée à la location et les frais annexes de 4 containers devant abriter temporairement (12 mois) la pharmacie de Genolier
Population, logement et vie locale
PV du 6 mars 2025, p. 9
Demande de crédit de CHF 125'000.— TTC destiné à la réfection de la desserte forestière du Bois Noir
Arbres et patrimoine naturel
PV du 6 mars 2025, p. 9
Demande de crédit de CHF 421'000.— TTC pour la remise à ciel ouvert du ruisseau La Joy dans le secteur de la Clinique de Genolier
Eau et assainissementArbres et patrimoine naturel
PV du 6 mars 2025, p. 10
Demande de crédit de CHF 44'000.— TTC destiné à l'éclairage des passages piétons du village de Genolier
Construction, urbanisme et énergieSécurité et protection des données
PV du 6 mars 2025, p. 15
Modification du règlement du Conseil communal — Ajout de l’article 40.4 pour une optimisation des procédures et délais pour les préavis municipaux
Administration et autorités
PV du 12 juin 2025, p. 7
