Documents du Conseil communal
Les préavis, leurs annexes et les rapports de commission, regroupés par séance.
14 préavis · 4 séances
Un préavis présent à plusieurs séances est compté une seule fois dans le total.
Séance du 12 décembre 2024
Budget communal 2025
Administration et autorités
PV du 12 décembre 2024, p. 5
Demande d'un crédit de CHF 771'000. — TTC destiné à financer le remplacement de la conduite d'eau sous pression et de défense incendie située sous la Route de la Colonie
Eau et assainissementSécurité et protection des données
PV du 12 décembre 2024, p. 7
Séance du 19 septembre 2024
Financement de la préparation et de la mise en place d'un concours lié au développement du quartier de la Brégentenaz pour un montant de CHF 330'000.-- TTC
Construction, urbanisme et énergie
PV du 19 septembre 2024, p. 4
Adoption du volet stratégique de la stratégie régionale de gestion des zones d'activités du district de Nyon (SRGZA)
Construction, urbanisme et énergie
PV du 19 septembre 2024, p. 4
Augmentation du plafond des emprunts d’investissements de l'Association Intercommunale pour l'Épuration des Eaux Usées de la Côte (APEC) de CHF 11'000'000.- à CHF 100'000'000.-
Eau et assainissement
PV du 19 septembre 2024, p. 5
Participation de la Commune de Genolier (CHF 71'000.—) au coût de l'étude préliminaire de l'aménagement de la RC24 avec la création d'un aménagement cyclable entre Genolier et Nyon
Construction, urbanisme et énergie
PV du 19 septembre 2024, p. 5
Arrêté d'imposition communal pour l'année 2025
Administration et autorités
PV du 19 septembre 2024, p. 5
Séance du 13 juin 2024
Demande de crédit de CHF 317’000.– TTC destiné à l’investissement dans une installation photovoltaïque intégrée sur bâtiment « Source Vive » route de la Gare 10.
Construction, urbanisme et énergie
PV du 13 juin 2024, p. 8
Rapport de Gestion 2023
Administration et autorités
PV du 13 juin 2024, p. 6
Comptes 2023
Administration et autorités
PV du 13 juin 2024, p. 5
Demande de crédit de CHF 141’611.- TTC, pour financer l’étude d’extension de forages à nos captages du Bas des Côtes
Eau et assainissement
PV du 13 juin 2024, p. 7
Révision du règlement de la taxe de séjour et taxe sur les résidences secondaires
Population, logement et vie locale
PV du 13 juin 2024, p. 8
Séance du 7 mars 2024
Demande de crédit de CHF 317’000.– TTC destiné à l’investissement dans une installation photovoltaïque intégrée sur bâtiment « Source Vive » route de la Gare 10.
Construction, urbanisme et énergie
PV du 13 juin 2024, p. 8
Demande de financement de CHF 2’100’000.- TTC destiné à la rénovation de deux bâtiments et la création de quatre logements et d’une surface commerciale sur la parcelle 19 de Genolier
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 7 décembre 2023, p. 8
Demande d'un crédit de CHF 1'465'000. —TTC destiné à financer les travaux de réfection de la route du Muids RC 24-IL-S en traversée de localité et aménagement d'un trottoir entre la Clinique de Genolier et le village.
Construction, urbanisme et énergie
PV du 7 mars 2024, p. 5
