Documents du Conseil communal
Les préavis, leurs annexes et les rapports de commission, regroupés par séance.
22 préavis · 4 séances
Un préavis présent à plusieurs séances est compté une seule fois dans le total.
Séance du 7 décembre 2023
Arrêté d'imposition communal pour l’année 2024
Administration et autorités
PV du 21 septembre 2023, p. 4
Demande de crédit de CHF 33’000.— TTC destiné au changement d’éclairage du terrain de football (B) et au contrôle de la stabilité des 6 mâts
Population, logement et vie locale
PV du 7 décembre 2023, p. 4
Budget communal 2024
Administration et autorités
PV du 7 décembre 2023, p. 5
Demande de crédit de CHF 51500.- TTC pour la rénovation de l'appartement communal situé au 1er étage de la maison gothique Place du Village 3.
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 7 décembre 2023, p. 6
Demande de financement de CHF 2’100’000.- TTC destiné à la rénovation de deux bâtiments et la création de quatre logements et d’une surface commerciale sur la parcelle 19 de Genolier
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 7 décembre 2023, p. 8
Séance du 21 septembre 2023
Demande de crédit de CHF 49'330.- TTC, destiné à l'achat et à l'installation électrique d'un groupe électrogène de secours pour l'alimentation électrique du PRU en cas de pénurie.
Sécurité et protection des données
PV du 21 septembre 2023, p. 4
Arrêté d'imposition communal pour l’année 2024
Administration et autorités
PV du 21 septembre 2023, p. 4
Financement des frais d'étude urbanistique du quartier de la Brégentenaz ainsi qu'un accompagnement professionnel jusqu'à la mise en concours pour un montant de CHF 30'000.— TTC
Construction, urbanisme et énergie
PV du 21 septembre 2023, p. 5
Demande de crédit de CHF 33’000.— TTC destiné au changement d’éclairage du terrain de football (B) et au contrôle de la stabilité des 6 mâts
Population, logement et vie locale
PV du 7 décembre 2023, p. 4
Demande de crédit supplémentaire destiné au financement du PACom (Plan d'Affectation Communal ancien PGA) conforme à l'aménagement du territoire de CHF 30'000.— TTC
Construction, urbanisme et énergie
PV du 21 septembre 2023, p. 5
Demande de crédit pour la période 2024-2034 de CHF 182'340.— TTC, soit CHF 18'234.— TCC par année, pour la participation communale au fonds régional pour une mobilité collective et innovante
Construction, urbanisme et énergie
PV du 21 septembre 2023, p. 6
Demande de crédit de CHF 513'000.— TTC, pour la réfection et le réaménagement de la route de la Colonie
Construction, urbanisme et énergie
PV du 21 septembre 2023, p. 6
Demande de crédit de CHF 120’000.— TTC pour les travaux prioritaires de réparation des collecteurs et regards publics
Eau et assainissement
PV du 21 septembre 2023, p. 7
Séance du 15 juin 2023
Demande de crédit de CHF 610'000.- TTC pour la construction d'un ascenseur pour le bâtiment du Collège 1912 Le Montant.
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 15 juin 2023, p. 6
Rapport de Gestion 2022
Administration et autorités
PV du 15 juin 2023, p. 6
Comptes 2022
Administration et autorités
PV du 15 juin 2023, p. 7
Demande de crédit de CHF 193'500.— TTC, destiné à financer, pour moitié, la pose d'une conduite d'eau sous pression comme liaison de secours entre les communes de Givrins et Genolier
Eau et assainissement
PV du 15 juin 2023, p. 7
Demande de crédit de CHF 175’000.- TTC, subvention ECA non déduite, pour financer le remplacement de la conduite ESP et l’installation d’une nouvelle BH au chemin du Champ-Corboz
Eau et assainissementSécurité et protection des données
PV du 15 juin 2023, p. 8
Demande de crédit de CHF 60’000.— TTC pour l’étude de la refonte totale de la partie habitation du bâtiment Route de la Gare 5 – parcelle 19
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 15 juin 2023, p. 9
Demande de crédit de CHF 237’320.- TTC destiné à l’investissement dans une installation photovoltaïque intégrée et dans l’infrastructure pour l’électro-mobilité du bâtiment « Source Vive » route de la Gare 10
Construction, urbanisme et énergie
PV du 15 juin 2023, p. 11
Séance du 16 mars 2023
Demande de crédit de CHF 610'000.- TTC pour la construction d'un ascenseur pour le bâtiment du Collège 1912 Le Montant.
Construction, urbanisme et énergiePopulation, logement et vie locale
PV du 15 juin 2023, p. 6
Demande de crédit de CHF 63’500.- TTC, subvention ECA non déduite, pour financer le remplacement de la conduite ESP et l'installation d'une nouvelle BH au chemin de Cordex
Eau et assainissementSécurité et protection des données
PV du 16 mars 2023, p. 9
Demande de crédit de CHF 2'216'500.— TTC, pour la réfection et le réaménagement de la route de Châtel
Construction, urbanisme et énergie
PV du 16 mars 2023, p. 9
Demande de crédit de CHF 84'000.— TTC, pour la réalisation de travaux de rénovation de la desserte forestière de la Boucle de L'Oujon
Arbres et patrimoine naturel
PV du 16 mars 2023, p. 10
Demande de crédit de CHF 357’500.- TTC, pour financer la Rénovation et l’Optimisation des installations de traitement de la Station du Montant
Eau et assainissement
PV du 16 mars 2023, p. 10
Demande de crédit de CHF 49'330.- TTC, destiné à l'achat et à l'installation électrique d'un groupe électrogène de secours pour l'alimentation électrique du PRU en cas de pénurie.
Sécurité et protection des données
PV du 21 septembre 2023, p. 4
